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Autorisation d’urbanisme PC n°03105623C0003 à BEAUZELLE (31700) !

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°03105623C0003). Le projet est situé au 25 ROUTE RTE DE GRENADE à BEAUZELLE (31700). Le projet se situe dans le département Haute-Garonne, en région Midi-Pyrénées.

L’autorisation a été délivrée le 27 juin 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 27 juin 2023, porte principalement sur la destination « habitation ». La surface de plancher créée est de 1 600 m². Les démolitions représentent 365 m². Le terrain d’assiette couvre 10 908 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 600 m². Le bâti projeté présente 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 25 ROUTE RTE DE GRENADE, BEAUZELLE (31700).

Références cadastrales : AM, 119, AM, 353, AM, 354.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MARIGNAN OCCITANIE (SIREN 885392480, SIRET 88539248000012, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, localité TOULOUSE (31000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 600 m² · Variation nette totale : 925 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation365 m²2 970 m²0 m²365 m²0 m²2 605 m²2 970 m²
Bureaux0 m²670 m²0 m²0 m²0 m²670 m²670 m²
Commerce0 m²930 m²0 m²0 m²0 m²930 m²930 m²
Entrepôts675 m²0 m²0 m²675 m²0 m²-675 m²0 m²
Total675 m²1 600 m²0 m²675 m²0 m²925 m²1 600 m²
Autres / non ventilés-675 m²-1 600 m²0 m²-675 m²0 m²-925 m²-1 600 m²
Total675 m²1 600 m²0 m²675 m²0 m²925 m²1 600 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 2 970 m² créés, 365 m² démolis; variation nette 2 605 m². Bureaux : 670 m² créés; variation nette 670 m². Commerce : 930 m² créés; variation nette 930 m². Entrepôts : 675 m² démolis; variation nette -675 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée1 600 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée365 m²
Surface après travaux (totale)1 600 m²
Superficie du terrain10 908 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 600 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2023/06/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03105623C0003
  • Code commune INSEE : 31056 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 juin 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BEAUZELLE (31700). Les principaux éléments portent sur 1 600 m², 0 m² et parcelle de 10 908 m².