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Bourgogne-Franche-Comté
Côte-d'Or (21)
Beaune
Détail PC 02105423B0042
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°02105423B0042 délivré le 2023/10/05 à BEAUNE autorise une construction neuve pour un programme de 1 115 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par NOUVEAU ET CIE, le programme résidentiel autorise la construction de 1 115 m² sur 1 rue des Echaliers. Déposé au printemps 2023, autorisé le 5 octobre 2023 par la commune de BEAUNE. Implanté 1 rue des Echaliers, à Beaune (21200), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par NOUVEAU ET CIE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 247 m². L’ampleur des créations est limitée. Les démolitions représentent 165 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 258 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 868 m² d’habitation et 247 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 115 m². Le bâti projeté présente 4 niveaux.
BEAUNE compte 20 032 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 1 rue des Echaliers, Beaune (21200).
Références cadastrales : EC, 314, EC, 337.
Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage NOUVEAU ET CIE (SIREN 483134680, SIRET 48313468000014, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité BEAUNE (21200)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 165 m² · Surface après travaux (totale) : 1 115 m² · Variation nette totale : 950 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 868 m² 0 m² 0 m² 0 m² 868 m² 868 m² Bureaux 0 m² 247 m² 0 m² 0 m² 0 m² 247 m² 247 m² Services publics / intérêt collectif 165 m² 0 m² 0 m² 165 m² 0 m² -165 m² 0 m² Total 165 m² 1 115 m² 0 m² 165 m² 0 m² 950 m² 1 115 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 868 m² créés; variation nette 868 m². Bureaux : 247 m² créés; variation nette 247 m². Services publics / intérêt collectif : 165 m² démolis; variation nette -165 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 1 115 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 115 m² Superficie du terrain 1 258 m² Nombre de niveaux 4 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 115 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2023/10/05
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 02105423B0042 Code commune INSEE : 21054 - Voir la page commune Année de dépôt : 2023 Date d’autorisation / non‑opposition : 5 octobre 2023 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Beaune (21200). Les travaux prévoient la création de 1 115 m² et des démolitions de 165 m²; la surface après travaux atteint 1 115 m². Le terrain couvre 1 258 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
26
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Bourgogne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
21
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Côte-d'Or
Code de la commune du lieu des travaux
21054
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
02105423B0042
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2023-10-05
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2023-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2023-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2023-10
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.10Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
NOUVEAU ET CIE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
483134680
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
48313468000014
Code postal du demandeur
21200
Localité du demandeur
BEAUNE
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
1
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
rue des Echaliers
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
BEAUNE
Code postal du terrain
21200
sec_cadastre1
EC
num_cadastre1
314
sec_cadastre2
EC
num_cadastre2
337
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
1258
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
4
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
868
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
165
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
247
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
165
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
247
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
165
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
165
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
1115
Tableau des données brutes de l'autorisation.
