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Autorisation d’urbanisme PC n°09000912A0015 à Beaucourt (90500) !

PC locaux transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09000912A0015). Le projet est situé au CHEM des Vignes à Beaucourt (90500). Le projet se situe dans le département Territoire de Belfort, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 13 mai 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 13 mai 2013, porte principalement sur la destination « habitation ». La surface de plancher créée est de 226 m². Les démolitions représentent 0 m². Le terrain d’assiette couvre 0 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 694 m². Le bâti projeté présente 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : CHEM des Vignes, Beaucourt (90500).

Références cadastrales : AN, 55, AN, 31, AN, 30.

Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CHATEAUX JAPY (SIREN 792635310, SIRET 79263531000016, APE 68.20B, catégorie juridique 5499, localité Mulhouse (68200)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 694 m² · Variation nette totale : 347 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation1 554 m²226 m²1 207 m²0 m²1 554 m²-121 m²1 433 m²
Commerce347 m²0 m²347 m²0 m²0 m²347 m²694 m²
Total347 m²0 m²347 m²0 m²0 m²347 m²694 m²
Autres / non ventilés-347 m²0 m²-347 m²0 m²0 m²-347 m²-694 m²
Total347 m²0 m²347 m²0 m²0 m²347 m²694 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 226 m² créés, 1 207 m² issus de transformation, 1 554 m² transformés; variation nette -121 m². Commerce : 347 m² issus de transformation; variation nette 347 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée226 m²
Surface transformée1 554 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)694 m²
Superficie du terrain0 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite694 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2013/05/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09000912A0015
  • Code commune INSEE : 90009 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 mai 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Beaucourt (90500). Les principaux éléments portent sur 226 m², 1 554 m² et parcelle de 0 m².