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Autorisation d’urbanisme PC n°00805324E0015 à BAZEILLES (08140) !

PC locaux transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00805324E0015). Le projet est situé au 1 lieu-dit Sous La Moncelle à BAZEILLES (08140). Le projet se situe dans le département Ardennes, en région Champagne-Ardenne.

L’autorisation a été délivrée le 6 juin 2025. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 6 juin 2025, porte principalement sur la destination « habitation ». La surface de plancher créée est de 0 m². Les démolitions représentent 0 m². Le terrain d’assiette couvre 1 573 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation sans extension ni diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 424 m². Le bâti projeté présente 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 1 lieu-dit Sous La Moncelle, BAZEILLES (08140).

Références cadastrales : Z, 103, Z, 395, AB, 151.

Région : Champagne-Ardenne • Département : Ardennes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ASS ARDENNAISE SAUVEGARDE ENFANCE ADOLES (SIREN 330596933, APE 88.99B, catégorie juridique 9220, localité BAZEILLES (08140)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 424 m² · Variation nette totale : 424 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation424 m²0 m²0 m²0 m²424 m²-424 m²0 m²
Services publics / intérêt collectif0 m²0 m²424 m²0 m²0 m²424 m²424 m²
Total0 m²0 m²424 m²0 m²0 m²424 m²424 m²
Autres / non ventilés0 m²0 m²-424 m²0 m²0 m²-424 m²-424 m²
Total0 m²0 m²424 m²0 m²0 m²424 m²424 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 424 m² transformés; variation nette -424 m². Services publics / intérêt collectif : 424 m² issus de transformation; variation nette 424 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée0 m²
Surface transformée424 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)424 m²
Superficie du terrain1 573 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite424 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2025/06/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00805324E0015
  • Code commune INSEE : 08053 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 juin 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BAZEILLES (08140). Les principaux éléments portent sur 0 m², 424 m² et parcelle de 1 573 m².