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Permis de construire à Bazeilles (08140) - 1 750 m² destination Entrepôt autorisé en 2015

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°00805315E0005 délivré le 2015/09/24 à Bazeilles autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 8 250 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par TRANSPORTS BONNEFOY JEAN-LUC, le projet industriel et logistique autorise la construction de 1 750 m² sur ruell des VLACQUES. Déposé en été 2015, autorisé le 24 septembre 2015 par la commune de Bazeilles. Implanté ruell des VLACQUES, à Bazeilles (08140), dans le département d’Ardennes, en Champagne-Ardenne.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt. Le projet est porté par TRANSPORTS BONNEFOY JEAN-LUC.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 1 750 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 34 220 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 8 250 m².

Bazeilles compte 2 365 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : ruell des VLACQUES, Bazeilles (08140).

Références cadastrales : X, 228, X, 227, X, 226.

Région : Champagne-Ardenne • Département : Ardennes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

TRANSPORTS BONNEFOY JEAN-LUC (SIREN 314557810, SIRET 31455781000012, APE 49.41B, catégorie juridique 5599, localité Bazeilles (08140)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 6 500 m² · Surface après travaux (totale) : 8 250 m² · Variation nette totale : 1 750 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Entrepôts	6 500 m²	1 750 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 750 m²	8 250 m²
Total	6 500 m²	1 750 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 750 m²	8 250 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Entrepôts : 1 750 m² créés; variation nette 1 750 m².

Données techniques principales

Destination principale	Entrepôt
Surface créée	1 750 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	8 250 m²
Superficie du terrain	34 220 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Entrepôt
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite8 250 m²

Destination principaleEntrepôt

Date d'autorisation2015/09/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 22 avril 2016. L’achèvement a été déclaré le 20 mai 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 28 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 00805315E0005
Code commune INSEE : 08053 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2015
Date d’autorisation / non‑opposition : 24 septembre 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Bazeilles (08140). Les travaux prévoient la création de 1 750 m²; la surface après travaux atteint 8 250 m². Le terrain couvre 34 220 m².

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2023 - rue Edmont Michelet - nouvelle construction - 403 m² Industrie

Voir toutes les autorisations à Bazeilles

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	21
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Champagne-Ardenne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	08
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Ardennes
Code de la commune du lieu des travaux	08053
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	00805315E0005
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2015-09-24
Date réelle d'ouverture de chantier	2016-04-22
Date réelle d'achèvement des travaux	2016-05-20
Année de dépôt de la DAU	2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2015-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2015-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2016-04
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2016-04
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	49.41B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5599
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	TRANSPORTS BONNEFOY JEAN-LUC
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	314557810
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	31455781000012
Code postal du demandeur	08140
Localité du demandeur	Bazeilles
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	ruell
Libellé de la voie du terrain	des VLACQUES
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Bazeilles
Code postal du terrain	08140
sec_cadastre1	X
num_cadastre1	228
sec_cadastre2	X
num_cadastre2	227
sec_cadastre3	X
num_cadastre3	226
Superficie du terrain	34220
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Entrepôt
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	6500
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	1750
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	6500
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	1750
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	8250