← Retour à la liste des autorisations sur la commune Bavans

Permis de construire à Bavans (25550) - 200 m² destination Bureau autorisé en 2015

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02504815M0002 délivré le 2015/03/15 à BAVANS autorise une construction neuve pour un bâtiment de 3 500 m² à destination Bureau.

Présentation générale et nature du projet

Porté par FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT, le projet de locaux autorise la construction de 200 m² sur BOIS SUR PRES. Déposé au printemps 2015, autorisé le 15 mars 2015 par la commune de BAVANS. Implanté BOIS SUR PRES, à Bavans (25550), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Le projet est porté par FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « bureau ». La création de surface atteint 200 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 245 456 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 500 m².

BAVANS compte 3 585 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : BOIS SUR PRES, Bavans (25550).

Références cadastrales : AR, 361, AR, 362, AR, 363.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT (SIREN 420797433, APE 29.32Z, catégorie juridique 5710, localité NANTERRE (92000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 3 300 m² · Surface après travaux (totale) : 3 500 m² · Variation nette totale : 200 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Bureaux3 300 m²200 m²0 m²0 m²0 m²200 m²3 500 m²
Total3 300 m²200 m²0 m²0 m²0 m²200 m²3 500 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Bureaux : 200 m² créés; variation nette 200 m².

Données techniques principales

Destination principaleBureau
Surface créée200 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 500 m²
Superficie du terrain245 456 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Bureau
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 500 m²
Destination principaleBureau
Date d'autorisation2015/03/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 avril 2015. L’achèvement a été déclaré le 27 juillet 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 3 mois 12 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02504815M0002
  • Code commune INSEE : 25048 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 mars 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination bureau à Bavans (25550). Les travaux prévoient la création de 200 m²; la surface après travaux atteint 3 500 m². Le terrain couvre 245 456 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Bavans (25550)

Autres permis de construire de locaux dans la commune

Voir toutes les autorisations à Bavans