Permis de construire à Bavans (25550) - 200 m² destination Bureau autorisé en 2015
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02504815M0002 délivré le 2015/03/15 à BAVANS autorise une construction neuve pour un bâtiment de 3 500 m² à destination Bureau.
Présentation générale et nature du projet
Porté par FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT, le projet de locaux autorise la construction de 200 m² sur BOIS SUR PRES. Déposé au printemps 2015, autorisé le 15 mars 2015 par la commune de BAVANS. Implanté BOIS SUR PRES, à Bavans (25550), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Le projet est porté par FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « bureau ». La création de surface atteint 200 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 245 456 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 500 m².
BAVANS compte 3 585 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Surface avant travaux (totale) : 3 300 m² · Surface après travaux (totale) : 3 500 m² · Variation nette totale : 200 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Bureaux
3 300 m²
200 m²
0 m²
0 m²
0 m²
200 m²
3 500 m²
Total
3 300 m²
200 m²
0 m²
0 m²
0 m²
200 m²
3 500 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Bureaux : 200 m² créés; variation nette 200 m².
Données techniques principales
Destination principale
Bureau
Surface créée
200 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
3 500 m²
Superficie du terrain
245 456 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Bureau
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite3 500 m²
Destination principaleBureau
Date d'autorisation2015/03/15
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 avril 2015. L’achèvement a été déclaré le 27 juillet 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 3 mois 12 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 15 mars 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination bureau à Bavans (25550). Les travaux prévoient la création de 200 m²; la surface après travaux atteint 3 500 m². Le terrain couvre 245 456 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Bavans (25550)
Autres permis de construire de locaux dans la commune
2025 - CHAMP DE TROE - nouvelle construction - 480 m² Exploitation agricole ou forestière
2023 - Rue du Bois Joli - transformation sans extension ni diminution de surface - 23 m² Habitation