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Permis de construire à Baubigny (21340) - 498 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2014

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02105013B0006 délivré le 2014/02/21 à Baubigny autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 498 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par EARL DE LA GRANGE BEAUPIERRE, le projet de locaux autorise la construction de 498 m² sur HAMEAU DES ORCHES. Déposé à l'automne 2013, autorisé le 21 février 2014 par la commune de Baubigny. Implanté HAMEAU DES ORCHES, à Baubigny (21340), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne, dans le secteur de LA TERRE QUI VIRE.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par EARL DE LA GRANGE BEAUPIERRE.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 498 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 24 990 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 498 m².

Baubigny compte 209 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : HAMEAU DES ORCHES, Baubigny (21340).

Références cadastrales : ZC, 36.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EARL DE LA GRANGE BEAUPIERRE (SIREN 327812962, SIRET 32781296200014, APE 01.21Z, catégorie juridique 6598, localité Baubigny (21340)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 498 m² · Variation nette totale : 498 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole0 m²498 m²0 m²0 m²0 m²498 m²498 m²
Total0 m²498 m²0 m²0 m²0 m²498 m²498 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 498 m² créés; variation nette 498 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée498 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)498 m²
Superficie du terrain24 990 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite498 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2014/02/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 novembre 2014. L’achèvement a été déclaré le 5 mars 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 15 mois 16 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02105013B0006
  • Code commune INSEE : 21050 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 février 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Baubigny (21340). Les travaux prévoient la création de 498 m²; la surface après travaux atteint 498 m². Le terrain couvre 24 990 m².

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