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Permis de construire à La Batie-Neuve (05230) - 321 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2016

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°00501715H0015 délivré le 2016/01/06 à La Batie-Neuve autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 1 118 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par DU PIOLIT, le projet de locaux autorise la construction de 321 m² sur Lieu-dit Les Cesaris. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 6 janvier 2016 par la commune de La Batie-Neuve. Implanté Lieu-dit Les Cesaris, à La Batie-Neuve (05230), dans le département d’Hautes-Alpes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de Les Cesaris.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par DU PIOLIT.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 321 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 8 820 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 118 m².

La Batie-Neuve compte 2 595 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Les Cesaris, La Batie-Neuve (05230).

Références cadastrales : C, 440, C, 439, C, 1373.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Hautes-Alpes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DU PIOLIT (SIREN 811608926, SIRET 81160892600010, APE 01.45Z, catégorie juridique 6533, localité La Batie-Neuve (05230)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 797 m² · Surface après travaux (totale) : 1 118 m² · Variation nette totale : 321 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole797 m²321 m²0 m²0 m²0 m²321 m²1 118 m²
Total797 m²321 m²0 m²0 m²0 m²321 m²1 118 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 321 m² créés; variation nette 321 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée321 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 118 m²
Superficie du terrain8 820 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 118 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2016/01/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 mars 2016. L’achèvement a été déclaré le 3 septembre 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 5 mois 14 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00501715H0015
  • Code commune INSEE : 05017 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 janvier 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à La Batie-Neuve (05230). Les travaux prévoient la création de 321 m²; la surface après travaux atteint 1 118 m². Le terrain couvre 8 820 m².

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