Permis de construire à Bassoncourt (52240) - 76 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2020
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°05203820N0001 délivré le 2020/06/03 à Bassoncourt autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 653 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par MIMI DU MONTOT, le projet de locaux autorise la construction de 76 m² sur 15 RUE de Juin. Déposé en hiver 2020, autorisé le 3 juin 2020 par la commune de Bassoncourt. Implanté 15 RUE de Juin, à Bassoncourt (52240), dans le département d’Haute-Marne, en Champagne-Ardenne.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par MIMI DU MONTOT.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 76 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 2 083 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 653 m².
Bassoncourt compte 63 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
MIMI DU MONTOT (SIREN 827561630, SIRET 82756163000019, APE 01.50Z, catégorie juridique 6597, localité Val-de-Meuse (52140)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 577 m² · Surface après travaux (totale) : 653 m² · Variation nette totale : 76 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Agricole
577 m²
76 m²
0 m²
0 m²
0 m²
76 m²
653 m²
Total
577 m²
76 m²
0 m²
0 m²
0 m²
76 m²
653 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Agricole : 76 m² créés; variation nette 76 m².
Données techniques principales
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Surface créée
76 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
653 m²
Superficie du terrain
2 083 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Exploitation agricole ou forestière
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite653 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2020/06/03
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 19 octobre 2020. L’achèvement a été déclaré le 31 décembre 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 14 mois 12 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 3 juin 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Bassoncourt (52240). Les travaux prévoient la création de 76 m²; la surface après travaux atteint 653 m². Le terrain couvre 2 083 m².
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