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Permis de construire à Basseneville (14670) - 1 406 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2021

PC locaux extension de surface sans transformation Architecte: non

Le permis n°01404521R0001 délivré le 2021/07/15 à BASSENEVILLE autorise une extension de surface pour un bâtiment agricole de 3 326 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par DOMAINE EQUESTRE DE LA CHAPELLE SAINT RICHER, le projet de locaux autorise la construction de 1 406 m² sur Le chalet normand. Déposé au printemps 2021, autorisé le 15 juillet 2021 par la commune de BASSENEVILLE. Implanté Le chalet normand, à Basseneville (14670), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par DOMAINE EQUESTRE DE LA CHAPELLE SAINT RICHER.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 1 406 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 285 777 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. Projet mixte : 450 m² d’habitation et 2 876 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 3 326 m².

BASSENEVILLE compte 251 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Le chalet normand, Basseneville (14670).

Références cadastrales : C, 99, C, 100, C, 101.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DOMAINE EQUESTRE DE LA CHAPELLE SAINT RICHER (SIREN 839509296, SIRET 83950929600019, APE 85.51Z, catégorie juridique 5710, localité BASSENEVILLE (14670)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 1 920 m² · Surface après travaux (totale) : 3 326 m² · Variation nette totale : 1 406 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation450 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²450 m²
Agricole1 470 m²1 406 m²0 m²0 m²0 m²1 406 m²2 876 m²
Total1 920 m²1 406 m²0 m²0 m²0 m²1 406 m²3 326 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 1 406 m² créés; variation nette 1 406 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée1 406 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 326 m²
Superficie du terrain285 777 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 326 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2021/07/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 juillet 2021. L’achèvement a été déclaré le 14 décembre 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 16 mois 28 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01404521R0001
  • Code commune INSEE : 14045 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 juillet 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Basseneville (14670). Les travaux prévoient la création de 1 406 m²; la surface après travaux atteint 3 326 m². Le terrain couvre 285 777 m².

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