Permis de construire à Basseneville (14670) - 219 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2020
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°01404520P0003 délivré le 2020/11/04 à BASSENEVILLE autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 494 m².
Présentation générale et nature du projet
le projet de locaux autorise la construction de 494 m² sur LA COUTURE. Déposé à l'automne 2020, autorisé le 4 novembre 2020 par la commune de BASSENEVILLE. Implanté LA COUTURE, à Basseneville (14670), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 275 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 109 080 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 219 m² d’habitation et 275 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 494 m².
BASSENEVILLE compte 251 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : BASSENEVILLE (14670).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 494 m² · Variation nette totale : 494 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
219 m²
0 m²
0 m²
0 m²
219 m²
219 m²
Agricole
0 m²
275 m²
0 m²
0 m²
0 m²
275 m²
275 m²
Total
0 m²
494 m²
0 m²
0 m²
0 m²
494 m²
494 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 219 m² créés; variation nette 219 m². Agricole : 275 m² créés; variation nette 275 m².
Données techniques principales
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Surface créée
494 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
494 m²
Superficie du terrain
109 080 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Exploitation agricole ou forestière
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite494 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2020/11/04
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 4 mai 2021. L’achèvement a été déclaré le 7 septembre 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 16 mois 3 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 4 novembre 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Basseneville (14670). Les travaux prévoient la création de 494 m²; la surface après travaux atteint 494 m². Le terrain couvre 109 080 m².
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