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Nouvelle-Aquitaine
Pyrénées-Atlantiques (64)
Bardos
Détail PC 06409423B0019
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°06409423B0019 délivré le 2024/04/02 à Bardos autorise une construction neuve pour un programme de 1 856 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par OASIS, le programme résidentiel autorise la construction de 1 856 m² sur 984 chemin d'Ithurriaga. Déposé en été 2023, autorisé le 2 avril 2024 par la commune de Bardos. Implanté 984 chemin d'Ithurriaga, à Bardos (64520), dans le département d’Pyrénées-Atlantiques, en Aquitaine, dans le secteur de Etchepare.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par OASIS.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 991 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 12 291 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 865 m² d’habitation et 991 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 856 m². Le bâti projeté présente 3 niveaux.
Bardos compte 1 861 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 984 chemin d'Ithurriaga, Bardos (64520).
Références cadastrales : ZS, 46, ZS, 264.
Région : Aquitaine • Département : Pyrénées-Atlantiques .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage OASIS (SIREN 897464913, SIRET 89746491300010, APE 68.32A, catégorie juridique 6542, localité Bardos (64520)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 856 m² · Variation nette totale : 1 856 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 865 m² 0 m² 0 m² 0 m² 865 m² 865 m² Bureaux 0 m² 342 m² 0 m² 0 m² 0 m² 342 m² 342 m² Commerce 0 m² 649 m² 0 m² 0 m² 0 m² 649 m² 649 m² Total 0 m² 1 856 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 856 m² 1 856 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 865 m² créés; variation nette 865 m². Bureaux : 342 m² créés; variation nette 342 m². Commerce : 649 m² créés; variation nette 649 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 1 856 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 856 m² Superficie du terrain 12 291 m² Nombre de niveaux 3 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 856 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2024/04/02
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 06409423B0019 Code commune INSEE : 64094 - Voir la page commune Année de dépôt : 2023 Date d’autorisation / non‑opposition : 2 avril 2024 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Bardos (64520). Les travaux prévoient la création de 1 856 m²; la surface après travaux atteint 1 856 m². Le terrain couvre 12 291 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
72
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Aquitaine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
64
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Pyrénées-Atlantiques
Code de la commune du lieu des travaux
64094
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
06409423B0019
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2024-04-02
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2023-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2024-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2024-04
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.32A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6542
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
OASIS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
897464913
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
89746491300010
Code postal du demandeur
64520
Localité du demandeur
Bardos
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
984
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
chemin d'Ithurriaga
Lieu-dit du terrain
Etchepare
Localité du terrain
Bardos
Code postal du terrain
64520
sec_cadastre1
ZS
num_cadastre1
46
sec_cadastre2
ZS
num_cadastre2
264
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
12291
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
3
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
865
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
991
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
342
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
649
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
1856
Tableau des données brutes de l'autorisation.
