Permis de construire à Bard-Les-Pesmes (70140) - 87 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07004823O0001 délivré le 2023/04/21 à Bard-les-Pesmes autorise une construction neuve pour un programme de 110 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 110 m² sur RUE des Marachaux. Déposé au printemps 2023, autorisé le 21 avril 2023 par la commune de Bard-les-Pesmes. Implanté RUE des Marachaux, à Bard-Les-Pesmes (70140), dans le département d’Haute-Saône, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 23 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 670 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 87 m² d’habitation et 23 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 110 m².
Bard-les-Pesmes compte 135 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE des Marachaux, Bard-Les-Pesmes (70140).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Bard-les-Pesmes (70140).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 110 m² · Variation nette totale : 110 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
87 m²
0 m²
0 m²
0 m²
87 m²
87 m²
Entrepôts
0 m²
23 m²
0 m²
0 m²
0 m²
23 m²
23 m²
Total
0 m²
110 m²
0 m²
0 m²
0 m²
110 m²
110 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 87 m² créés; variation nette 87 m². Entrepôts : 23 m² créés; variation nette 23 m².
Date d’autorisation / non‑opposition : 21 avril 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Bard-Les-Pesmes (70140). Les travaux prévoient la création de 110 m²; la surface après travaux atteint 110 m². Le terrain couvre 670 m².
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