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Nouvelle-Aquitaine
Charente (16)
Barbezieux-Saint-Hilaire
Détail PC 01602822W0025
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°01602822W0025 délivré le 2022/11/28 à BARBEZIEUX ST-HILAIRE autorise une construction neuve pour un équipement d’intérêt collectif de 2 379 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par ASSOC CENTRE SOCIOCULTUREL BARBEZILIEN, le équipement d’intérêt collectif autorise la construction de 2 379 m² sur Lieu-dit MOQUE CHIEN. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 28 novembre 2022 par la commune de BARBEZIEUX ST-HILAIRE. Implanté Lieu-dit MOQUE CHIEN, à Barbezieux St-Hilaire (16300), dans le département d’Charente, en Poitou-Charentes, dans le secteur de MOQUE CHIEN.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un équipement d’intérêt collectif. Le projet est porté par ASSOC CENTRE SOCIOCULTUREL BARBEZILIEN.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « services publics ou d’intérêt collectif ». La création de surface atteint 2 379 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 42 551 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 379 m².
BARBEZIEUX ST-HILAIRE compte 4 732 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Lieu-dit MOQUE CHIEN, Barbezieux St-Hilaire (16300).
Références cadastrales : 0B, 244, 0B, 245, 0B, 246.
Région : Poitou-Charentes • Département : Charente .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage ASSOC CENTRE SOCIOCULTUREL BARBEZILIEN (SIREN 422716316, SIRET 42271631600027, APE 88.99B, catégorie juridique 9220, localité BARBEZIEUX-SAINT-HILAIRE (16300)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 379 m² · Variation nette totale : 2 379 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Services publics / intérêt collectif 0 m² 2 379 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 379 m² 2 379 m² Total 0 m² 2 379 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 379 m² 2 379 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Services publics / intérêt collectif : 2 379 m² créés; variation nette 2 379 m².
Données techniques principales Destination principale Services publics ou d’intérêt collectif Surface créée 2 379 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 2 379 m² Superficie du terrain 42 551 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Services publics ou d’intérêt collectif Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 2 379 m²
Destination principale Services publics ou d’intérêt collectif
Date d'autorisation 2022/11/28
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 01602822W0025 Code commune INSEE : 16028 - Voir la page commune Année de dépôt : 2022 Date d’autorisation / non‑opposition : 28 novembre 2022 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination services publics ou d’intérêt collectif à Barbezieux St-Hilaire (16300). Les travaux prévoient la création de 2 379 m²; la surface après travaux atteint 2 379 m². Le terrain couvre 42 551 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
54
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Poitou-Charentes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
16
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Charente
Code de la commune du lieu des travaux
16028
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
01602822W0025
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2022-11-28
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2022
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2022-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2023-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2023-09
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
88.99B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
9220
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
ASSOC CENTRE SOCIOCULTUREL BARBEZILIEN
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
422716316
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
42271631600027
Code postal du demandeur
16300
Localité du demandeur
BARBEZIEUX-SAINT-HILAIRE
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
-
Lieu-dit du terrain
MOQUE CHIEN
Localité du terrain
BARBEZIEUX ST-HILAIRE
Code postal du terrain
16300
sec_cadastre1
0B
num_cadastre1
244
sec_cadastre2
0B
num_cadastre2
245
sec_cadastre3
0B
num_cadastre3
246
Superficie du terrain
42551
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Services publics ou d’intérêt collectif
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
2379
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
2379
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
4
SURF_CONSTRUCTION
2379
Tableau des données brutes de l'autorisation.
