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Grand Est
Meurthe-et-Moselle (54)
Barbas
Détail PC 05404421L0001
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°05404421L0001 délivré le 2021/07/21 à BARBAS autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 2 589 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par SCEA LES OEUFS DU BASSIGNY, le projet de locaux autorise la construction de 2 589 m² sur BASSE BASSIGNY. Déposé au printemps 2021, autorisé le 21 juillet 2021 par la commune de BARBAS. Implanté BASSE BASSIGNY, à Barbas (54450), dans le département d’Meurthe-et-Moselle, en Lorraine.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par SCEA LES OEUFS DU BASSIGNY.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 2 589 m². L’ampleur des créations est importante. Le terrain d’assiette couvre 46 480 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 589 m².
BARBAS compte 199 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : BASSE BASSIGNY, Barbas (54450).
Références cadastrales : ZE, 38, ZE, 39.
Région : Lorraine • Département : Meurthe-et-Moselle .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SCEA LES OEUFS DU BASSIGNY (SIREN 894230432, SIRET 89423043200011, APE 01.47Z, catégorie juridique 6597, localité HARBOUEY (54450)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 589 m² · Variation nette totale : 2 589 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Agricole 0 m² 2 589 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 589 m² 2 589 m² Total 0 m² 2 589 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 589 m² 2 589 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Agricole : 2 589 m² créés; variation nette 2 589 m².
Données techniques principales Destination principale Exploitation agricole ou forestière Surface créée 2 589 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 2 589 m² Superficie du terrain 46 480 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Exploitation agricole ou forestière Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 2 589 m²
Destination principale Exploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation 2021/07/21
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 05404421L0001 Code commune INSEE : 54044 - Voir la page commune Année de dépôt : 2021 Date d’autorisation / non‑opposition : 21 juillet 2021 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Barbas (54450). Les travaux prévoient la création de 2 589 m²; la surface après travaux atteint 2 589 m². Le terrain couvre 46 480 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
41
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Lorraine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
54
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Meurthe-et-Moselle
Code de la commune du lieu des travaux
54044
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
05404421L0001
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2021-07-21
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2021-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2021-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2021-11
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
01.47Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6597
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SCEA LES OEUFS DU BASSIGNY
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
894230432
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
89423043200011
Code postal du demandeur
54450
Localité du demandeur
HARBOUEY
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
BASSE BASSIGNY
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
BARBAS
Code postal du terrain
54450
sec_cadastre1
ZE
num_cadastre1
38
sec_cadastre2
ZE
num_cadastre2
39
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
46480
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
2589
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
2589
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
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SURF_CONSTRUCTION
2589
Tableau des données brutes de l'autorisation.
