Permis de construire à Bailleval (60140) - 345 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°06004223T0007 délivré le 2023/07/27 à Bailleval autorise une construction neuve pour un programme de 445 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par OISE HABITAT, le programme résidentiel autorise la construction de 445 m² sur 5 Rue des prothais. Déposé en été 2023, autorisé le 27 juillet 2023 par la commune de Bailleval. Implanté 5 Rue des prothais, à Bailleval (60140), dans le département d’Oise, en Picardie.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par OISE HABITAT.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 100 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 836 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 345 m² d’habitation et 100 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 445 m². Le bâti projeté présente 2 niveaux.
Bailleval compte 1 472 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 445 m² · Variation nette totale : 445 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
345 m²
0 m²
0 m²
0 m²
345 m²
345 m²
Commerce
0 m²
100 m²
0 m²
0 m²
0 m²
100 m²
100 m²
Total
0 m²
445 m²
0 m²
0 m²
0 m²
445 m²
445 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 345 m² créés; variation nette 345 m². Commerce : 100 m² créés; variation nette 100 m².
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Surface créée
445 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
445 m²
Superficie du terrain
836 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite445 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2023/07/27
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 21 décembre 2023. L’achèvement a été déclaré le 28 avril 2025. Durée entre ouverture et achèvement : 16 mois 7 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 27 juillet 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Bailleval (60140). Les travaux prévoient la création de 445 m²; la surface après travaux atteint 445 m². Le terrain couvre 836 m².
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