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Occitanie
Gard (30)
Bagnols-sur-Cèze
Détail PC 03002824W0023
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°03002824W0023 délivré le 2025/01/20 à BAGNOLS-SUR-CEZE autorise une construction neuve pour un programme de 8 476 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par BAGNOLS SALENGRO, le programme résidentiel autorise la construction de 8 476 m² sur 288 AVENUE ROGER SALENGRO. Déposé en été 2024, autorisé le 20 janvier 2025 par la commune de BAGNOLS-SUR-CEZE. Implanté 288 AVENUE ROGER SALENGRO, à Bagnols-Sur-Ceze (30200), dans le département d’Gard, en Languedoc-Roussillon.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par BAGNOLS SALENGRO.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 410 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 11 907 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 8 066 m² d’habitation et 410 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 8 476 m². Le bâti projeté présente 4 niveaux.
BAGNOLS-SUR-CEZE compte 18 248 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 288 AVENUE ROGER SALENGRO, Bagnols-Sur-Ceze (30200).
Références cadastrales : CE, 248, CE, 290, CE, 287.
Région : Languedoc-Roussillon • Département : Gard .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage BAGNOLS SALENGRO (SIREN 925260747, SIRET 92526074700017, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, localité NIMES (30900)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 666 m² · Surface après travaux (totale) : 8 476 m² · Variation nette totale : 7 810 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 666 m² 8 066 m² 0 m² 666 m² 0 m² 7 400 m² 8 066 m² Commerce 0 m² 205 m² 0 m² 0 m² 0 m² 205 m² 205 m² Services publics / intérêt collectif 0 m² 205 m² 0 m² 0 m² 0 m² 205 m² 205 m² Total 666 m² 8 476 m² 0 m² 666 m² 0 m² 7 810 m² 8 476 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 8 066 m² créés, 666 m² démolis; variation nette 7 400 m². Commerce : 205 m² créés; variation nette 205 m². Services publics / intérêt collectif : 205 m² créés; variation nette 205 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 8 476 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 666 m² Surface après travaux (totale) 8 476 m² Superficie du terrain 11 907 m² Nombre de niveaux 4 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension oui Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 8 476 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2025/01/20
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 03002824W0023 Code commune INSEE : 30028 - Voir la page commune Année de dépôt : 2024 Date d’autorisation / non‑opposition : 20 janvier 2025 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Bagnols-Sur-Ceze (30200). Les travaux prévoient la création de 8 476 m² et des démolitions de 666 m²; la surface après travaux atteint 8 476 m². Le terrain couvre 11 907 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
91
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Languedoc-Roussillon
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
30
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Gard
Code de la commune du lieu des travaux
30028
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
03002824W0023
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2025-01-20
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2024
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2024-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2025-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2025-01
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10D
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6541
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
BAGNOLS SALENGRO
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
925260747
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
92526074700017
Code postal du demandeur
30900
Localité du demandeur
NIMES
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
288
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
AVENUE ROGER SALENGRO
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
BAGNOLS-SUR-CEZE
Code postal du terrain
30200
sec_cadastre1
CE
num_cadastre1
248
sec_cadastre2
CE
num_cadastre2
290
sec_cadastre3
CE
num_cadastre3
287
Superficie du terrain
11907
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
oui
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
4
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
666
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
8066
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
666
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
410
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
205
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
205
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
4
SURF_CONSTRUCTION
8476
Tableau des données brutes de l'autorisation.
