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Permis de construire à Bagnols Sur Ceze (30200) - 99 m² destination Habitation autorisé en 2017

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03002817W0026 délivré le 2017/10/05 à BAGNOLS SUR CEZE autorise une construction neuve pour un programme de 198 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 198 m² sur 49 chemin d'Aubian. Déposé en été 2017, autorisé le 5 octobre 2017 par la commune de BAGNOLS SUR CEZE. Implanté 49 chemin d'Aubian, à Bagnols Sur Ceze (30200), dans le département d’Gard, en Languedoc-Roussillon.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 99 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 534 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 99 m² d’habitation et 99 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 198 m².

BAGNOLS SUR CEZE compte 18 248 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 49 chemin d'Aubian, Bagnols Sur Ceze (30200).

Références cadastrales : AD, 330.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Gard.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : TRESQUES (30330).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 198 m² · Variation nette totale : 198 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²99 m²0 m²0 m²0 m²99 m²99 m²
Hébergement0 m²99 m²0 m²0 m²0 m²99 m²99 m²
Total0 m²198 m²0 m²0 m²0 m²198 m²198 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 99 m² créés; variation nette 99 m². Hébergement : 99 m² créés; variation nette 99 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée198 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)198 m²
Superficie du terrain1 534 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite198 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2017/10/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 9 février 2018. L’achèvement a été déclaré le 12 octobre 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 8 mois 3 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03002817W0026
  • Code commune INSEE : 30028 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 octobre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Bagnols Sur Ceze (30200). Les travaux prévoient la création de 198 m²; la surface après travaux atteint 198 m². Le terrain couvre 1 534 m².

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