Accueil
Régions
Occitanie
Gard (30)
Bagnols-sur-Cèze
Détail PC 03002814W0044
← Retour à la liste des autorisations sur la commune Bagnols-sur-Cèze
PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°03002814W0044 délivré le 2015/01/22 à BAGNOLS SUR CEZE autorise une construction neuve pour des locaux commerciaux de 3 222 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par BAGNOLS, le projet commercial autorise la construction de 3 222 m² sur 92 RTE DE NIMES. Déposé en été 2014, autorisé le 22 janvier 2015 par la commune de BAGNOLS SUR CEZE. Implanté 92 RTE DE NIMES, à Bagnols Sur Ceze (30200), dans le département d’Gard, en Languedoc-Roussillon.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment commercial. Le projet est porté par BAGNOLS.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « commerce ». La création de surface atteint 3 222 m². L’ampleur des créations est importante. Les démolitions représentent 643 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 6 496 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 222 m².
BAGNOLS SUR CEZE compte 18 248 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 92 RTE DE NIMES, Bagnols Sur Ceze (30200).
Références cadastrales : BV, 117, BV, 118, BV, 119.
Région : Languedoc-Roussillon • Département : Gard .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage BAGNOLS (SIREN 493217962, SIRET 49321796200015, APE 68.20B, catégorie juridique 6599, localité CAZOULS LES BEZIERS (34370)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 643 m² · Surface après travaux (totale) : 3 222 m² · Variation nette totale : 2 579 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Commerce 0 m² 3 222 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 222 m² 3 222 m² Entrepôts 643 m² 0 m² 0 m² 643 m² 0 m² -643 m² 0 m² Total 643 m² 3 222 m² 0 m² 643 m² 0 m² 2 579 m² 3 222 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Commerce : 3 222 m² créés; variation nette 3 222 m². Entrepôts : 643 m² démolis; variation nette -643 m².
Données techniques principales Destination principale Commerce Surface créée 3 222 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 3 222 m² Superficie du terrain 6 496 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Commerce Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 3 222 m²
Destination principale Commerce
Date d'autorisation 2015/01/22
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 juin 2015.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 03002814W0044 Code commune INSEE : 30028 - Voir la page commune Année de dépôt : 2014 Date d’autorisation / non‑opposition : 22 janvier 2015 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination commerce à Bagnols Sur Ceze (30200). Les travaux prévoient la création de 3 222 m² et des démolitions de 643 m²; la surface après travaux atteint 3 222 m². Le terrain couvre 6 496 m².
▶
Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
91
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Languedoc-Roussillon
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
30
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Gard
Code de la commune du lieu des travaux
30028
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
03002814W0044
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2015-01-22
Date réelle d'ouverture de chantier
2015-06-18
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2014-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2015-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2015-09
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2015-09
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6599
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
BAGNOLS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
493217962
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
49321796200015
Code postal du demandeur
34370
Localité du demandeur
CAZOULS LES BEZIERS
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
92
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
RTE DE NIMES
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
BAGNOLS SUR CEZE
Code postal du terrain
30200
sec_cadastre1
BV
num_cadastre1
117
sec_cadastre2
BV
num_cadastre2
118
sec_cadastre3
BV
num_cadastre3
119
Superficie du terrain
6496
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Commerce
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
643
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
3222
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
643
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
3222
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
643
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
643
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
3222
Tableau des données brutes de l'autorisation.
