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Permis de construire à Bagnols (69620) - 235 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°06901713F0007 délivré le 2014/06/11 à Bagnols autorise une construction neuve pour un programme de 458 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 328 m² sur Lieu-dit LA GOUTTE BOIS DIEU. Déposé en hiver 2013, autorisé le 11 juin 2014 par la commune de Bagnols. Implanté Lieu-dit LA GOUTTE BOIS DIEU, à Bagnols (69620), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LA GOUTTE BOIS DIEU.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 93 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 16 042 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 235 m² d’habitation et 223 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 458 m². Le bâti projeté présente 1 niveau.

Bagnols compte 752 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit LA GOUTTE BOIS DIEU, Bagnols (69620).

Références cadastrales : B, 1130.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Bagnols (69620).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 130 m² · Surface après travaux (totale) : 458 m² · Variation nette totale : 328 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²235 m²0 m²0 m²0 m²235 m²235 m²
Agricole130 m²93 m²0 m²0 m²0 m²93 m²223 m²
Total130 m²328 m²0 m²0 m²0 m²328 m²458 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 235 m² créés; variation nette 235 m². Agricole : 93 m² créés; variation nette 93 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée328 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)458 m²
Superficie du terrain16 042 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite458 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2014/06/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 juin 2015.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06901713F0007
  • Code commune INSEE : 69017 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 juin 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Bagnols (69620). Les travaux prévoient la création de 328 m²; la surface après travaux atteint 458 m². Le terrain couvre 16 042 m².

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