Permis de construire à Bagnols (69620) - 602 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2013
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°06901713F0005 délivré le 2013/12/17 à Bagnols autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 602 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par EARL LAURENCE ET LAURENT GAY, le projet de locaux autorise la construction de 602 m² sur Lieu-dit LES TUILLIERES. Déposé à l'automne 2013, autorisé le 17 décembre 2013 par la commune de Bagnols. Implanté Lieu-dit LES TUILLIERES, à Bagnols (69620), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LES TUILLIERES.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par EARL LAURENCE ET LAURENT GAY.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 602 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 10 471 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 602 m².
Bagnols compte 752 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit LES TUILLIERES, Bagnols (69620).
EARL LAURENCE ET LAURENT GAY (SIREN 399658517, SIRET 39965851700020, APE 01.21Z, catégorie juridique 6598, localité Bagnols (69620)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 602 m² · Variation nette totale : 602 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Agricole
0 m²
602 m²
0 m²
0 m²
0 m²
602 m²
602 m²
Total
0 m²
602 m²
0 m²
0 m²
0 m²
602 m²
602 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Agricole : 602 m² créés; variation nette 602 m².
Données techniques principales
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Surface créée
602 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
602 m²
Superficie du terrain
10 471 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Exploitation agricole ou forestière
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite602 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2013/12/17
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 27 mars 2014. L’achèvement a été déclaré le 12 décembre 2014. Durée entre ouverture et achèvement : 8 mois 15 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 17 décembre 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Bagnols (69620). Les travaux prévoient la création de 602 m²; la surface après travaux atteint 602 m². Le terrain couvre 10 471 m².
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