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Permis de construire à Bagnols (63810) - 605 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2016

PC locaux extension de surface sans transformation Architecte: non

Le permis n°06302816V0001 délivré le 2016/09/01 à Bagnols autorise une extension de surface pour un bâtiment agricole de 1 254 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par GAEC DU FOUR D'ESPINASSE, le projet de locaux autorise la construction de 605 m² sur Lieu-dit ESPINASSE. Déposé en été 2016, autorisé le 1 septembre 2016 par la commune de Bagnols. Implanté Lieu-dit ESPINASSE, à Bagnols (63810), dans le département d’Puy-de-Dôme, en Auvergne, dans le secteur de ESPINASSE.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par GAEC DU FOUR D'ESPINASSE.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 605 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 44 543 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 1 254 m².

Bagnols compte 402 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit ESPINASSE, Bagnols (63810).

Références cadastrales : YM, 96.

Région : Auvergne • Département : Puy-de-Dôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GAEC DU FOUR D'ESPINASSE (SIREN 531533305, SIRET 53153330500011, APE 01.41Z, catégorie juridique 6533, localité Bagnols (63810)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 649 m² · Surface après travaux (totale) : 1 254 m² · Variation nette totale : 605 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole649 m²605 m²0 m²0 m²0 m²605 m²1 254 m²
Total649 m²605 m²0 m²0 m²0 m²605 m²1 254 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 605 m² créés; variation nette 605 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée605 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 254 m²
Superficie du terrain44 543 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 254 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2016/09/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 octobre 2016. L’achèvement a été déclaré le 19 juillet 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 20 mois 29 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06302816V0001
  • Code commune INSEE : 63028 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 septembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Bagnols (63810). Les travaux prévoient la création de 605 m²; la surface après travaux atteint 1 254 m². Le terrain couvre 44 543 m².

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