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Autorisation d’urbanisme PC n°09300624B0023 à BAGNOLET (93170) !

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09300624B0023). Le projet est situé au 260 Rue de Noisy-le-Sec à BAGNOLET (93170). Le projet se situe dans le département Seine-Saint-Denis, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 10 mars 2025. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 10 mars 2025, porte principalement sur la destination « habitation ». La surface de plancher créée est de 361 m². Les démolitions représentent 448 m². Le terrain d’assiette couvre 2 336 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 361 m². Le bâti projeté présente 8 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 260 Rue de Noisy-le-Sec, BAGNOLET (93170).

Références cadastrales : E, 75, E, 77.

Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV BAGNOLET RICHARDSON (SIREN 942206855, SIRET 94220685500010, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, localité TOULOUSE (31200)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 361 m² · Variation nette totale : -594 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation448 m²6 580 m²0 m²448 m²0 m²6 132 m²6 580 m²
Bureaux150 m²0 m²0 m²150 m²0 m²-150 m²0 m²
Commerce0 m²361 m²0 m²0 m²0 m²361 m²361 m²
Entrepôts805 m²0 m²0 m²805 m²0 m²-805 m²0 m²
Total955 m²361 m²0 m²955 m²0 m²-594 m²361 m²
Autres / non ventilés-955 m²-361 m²0 m²-955 m²0 m²594 m²-361 m²
Total955 m²361 m²0 m²955 m²0 m²-594 m²361 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 6 580 m² créés, 448 m² démolis; variation nette 6 132 m². Bureaux : 150 m² démolis; variation nette -150 m². Commerce : 361 m² créés; variation nette 361 m². Entrepôts : 805 m² démolis; variation nette -805 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée361 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée448 m²
Surface après travaux (totale)361 m²
Superficie du terrain2 336 m²
Nombre de niveaux8
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite361 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2025/03/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09300624B0023
  • Code commune INSEE : 93006 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 mars 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BAGNOLET (93170). Les principaux éléments portent sur 361 m², 0 m² et parcelle de 2 336 m².