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Autorisation d’urbanisme PC n°09200722A0034 à Bagneux (92220) !

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09200722A0034). Le projet est situé au 11 Avenue Louis Pasteur à Bagneux (92220). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 30 juin 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 30 juin 2023, porte principalement sur la destination « habitation ». La surface de plancher créée est de 172 m². Les démolitions représentent 0 m². Le terrain d’assiette couvre 1 960 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 172 m². Le bâti projeté présente 8 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 11 Avenue Louis Pasteur, Bagneux (92220).

Références cadastrales : Y, 210, Y, 145, Y, 209.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

11 LOUIS PASTEUR (SIREN 902654714, SIRET 90265471400010, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, localité PARIS (75008)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 172 m² · Variation nette totale : 172 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²5 039 m²0 m²0 m²0 m²5 039 m²5 039 m²
Commerce0 m²172 m²0 m²0 m²0 m²172 m²172 m²
Total0 m²172 m²0 m²0 m²0 m²172 m²172 m²
Autres / non ventilés0 m²-172 m²0 m²0 m²0 m²-172 m²-172 m²
Total0 m²172 m²0 m²0 m²0 m²172 m²172 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 5 039 m² créés; variation nette 5 039 m². Commerce : 172 m² créés; variation nette 172 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée172 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)172 m²
Superficie du terrain1 960 m²
Nombre de niveaux8
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite172 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2023/06/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09200722A0034
  • Code commune INSEE : 92007 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 juin 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Bagneux (92220). Les principaux éléments portent sur 172 m², 0 m² et parcelle de 1 960 m².