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Autorisation d’urbanisme PC n°0920072000006 à BAGNEUX (92220) !

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0920072000006). Le projet est situé au RUE GUSTAVE COURBET ET RUE à BAGNEUX (92220). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 28 septembre 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 28 septembre 2020, porte principalement sur la destination « habitation ». La surface de plancher créée est de 671 m². Les démolitions représentent 440 m². Le terrain d’assiette couvre 3 996 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 671 m². Le bâti projeté présente 6 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : RUE GUSTAVE COURBET ET RUE, BAGNEUX (92220).

Références cadastrales : S, 33, S, 34, S, 35.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : VINCENNES (94300).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 671 m² · Variation nette totale : 671 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation440 m²9 167 m²0 m²440 m²0 m²8 727 m²9 167 m²
Bureaux0 m²552 m²0 m²0 m²0 m²552 m²552 m²
Artisanat0 m²119 m²0 m²0 m²0 m²119 m²119 m²
Total0 m²671 m²0 m²0 m²0 m²671 m²671 m²
Autres / non ventilés0 m²-671 m²0 m²0 m²0 m²-671 m²-671 m²
Total0 m²671 m²0 m²0 m²0 m²671 m²671 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 9 167 m² créés, 440 m² démolis; variation nette 8 727 m². Bureaux : 552 m² créés; variation nette 552 m². Artisanat : 119 m² créés; variation nette 119 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée671 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée440 m²
Surface après travaux (totale)671 m²
Superficie du terrain3 996 m²
Nombre de niveaux6
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite671 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2020/09/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 29 décembre 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0920072000006
  • Code commune INSEE : 92007 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 septembre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BAGNEUX (92220). Les principaux éléments portent sur 671 m², 0 m² et parcelle de 3 996 m².