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Autorisation d’urbanisme PC n°09200713A0021 à BAGNEUX (92220) !

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09200713A0021). Le projet est situé au 46 AVENU ARISTIDE BRIAND à BAGNEUX (92220). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 25 octobre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 25 octobre 2013, porte principalement sur la destination « habitation ». La surface de plancher créée est de 324 m². Les démolitions représentent 0 m². Le terrain d’assiette couvre 8 498 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 622 m². Le bâti projeté présente 7 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 46 AVENU ARISTIDE BRIAND, BAGNEUX (92220).

Références cadastrales : R, 143.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : PARIS (75008).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 622 m² · Variation nette totale : 324 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²3 693 m²0 m²0 m²0 m²3 693 m²3 693 m²
Commerce298 m²324 m²0 m²0 m²0 m²324 m²622 m²
Total298 m²324 m²0 m²0 m²0 m²324 m²622 m²
Autres / non ventilés-298 m²-324 m²0 m²0 m²0 m²-324 m²-622 m²
Total298 m²324 m²0 m²0 m²0 m²324 m²622 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 3 693 m² créés; variation nette 3 693 m². Commerce : 324 m² créés; variation nette 324 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée324 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)622 m²
Superficie du terrain8 498 m²
Nombre de niveaux7
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite622 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2013/10/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 14 janvier 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09200713A0021
  • Code commune INSEE : 92007 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 octobre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BAGNEUX (92220). Les principaux éléments portent sur 324 m², 0 m² et parcelle de 8 498 m².