Permis de construire à Bagnac-Sur-Cele (46270) - 169 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC locauxextension de surface sans transformationArchitecte: non
Le permis n°04601515F0003 délivré le 2015/06/23 à Bagnac-sur-Cele autorise une extension de surface pour un programme de 338 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 338 m² sur Lieu-dit LABORIE. Déposé en hiver 2015, autorisé le 23 juin 2015 par la commune de Bagnac-sur-Cele. Implanté Lieu-dit LABORIE, à Bagnac-Sur-Cele (46270), dans le département d’Lot, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de LABORIE.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 169 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 0 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. Projet mixte : 169 m² d’habitation et 169 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 338 m².
Bagnac-sur-Cele compte 1 477 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Bagnac-sur-Cele (46270).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 338 m² · Variation nette totale : 338 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
169 m²
0 m²
0 m²
0 m²
169 m²
169 m²
Hébergement
0 m²
169 m²
0 m²
0 m²
0 m²
169 m²
169 m²
Total
0 m²
338 m²
0 m²
0 m²
0 m²
338 m²
338 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 169 m² créés; variation nette 169 m². Hébergement : 169 m² créés; variation nette 169 m².
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Surface créée
338 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
338 m²
Superficie du terrain
0 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Habitation
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite338 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2015/06/23
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 juillet 2015.
Date d’autorisation / non‑opposition : 23 juin 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Bagnac-Sur-Cele (46270). Les travaux prévoient la création de 338 m²; la surface après travaux atteint 338 m². Le terrain couvre 0 m².
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