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Permis de construire à Badailhac (15800) - 738 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2023

PC locaux extension de surface sans transformation Architecte: non

Le permis n°01501723A0001 délivré le 2023/07/06 à Badailhac autorise une extension de surface pour un bâtiment agricole de 1 786 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par EARL DE CALMEJANE, le projet de locaux autorise la construction de 738 m² sur Lieu-dit CALMEJANE. Déposé en été 2023, autorisé le 6 juillet 2023 par la commune de Badailhac. Implanté Lieu-dit CALMEJANE, à Badailhac (15800), dans le département d’Cantal, en Auvergne, dans le secteur de CALMEJANE.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par EARL DE CALMEJANE.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 738 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 20 030 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 1 786 m².

Badailhac compte 135 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit CALMEJANE, Badailhac (15800).

Références cadastrales : AH, 160.

Région : Auvergne • Département : Cantal.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EARL DE CALMEJANE (SIREN 512209594, SIRET 51220959400013, APE 01.42Z, catégorie juridique 6598, localité Badailhac (15800)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 1 048 m² · Surface après travaux (totale) : 1 786 m² · Variation nette totale : 738 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Agricole	1 048 m²	738 m²	0 m²	0 m²	0 m²	738 m²	1 786 m²
Total	1 048 m²	738 m²	0 m²	0 m²	0 m²	738 m²	1 786 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 738 m² créés; variation nette 738 m².

Données techniques principales

Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Surface créée	738 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	1 786 m²
Superficie du terrain	20 030 m²
Nature déclarée	travaux sur construction existante
Nature détaillée	extension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)	Exploitation agricole ou forestière
Extension	oui
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite1 786 m²

Destination principaleExploitation agricole ou forestière

Date d'autorisation2023/07/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 juin 2024.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 01501723A0001
Code commune INSEE : 15017 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2023
Date d’autorisation / non‑opposition : 6 juillet 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Badailhac (15800). Les travaux prévoient la création de 738 m²; la surface après travaux atteint 1 786 m². Le terrain couvre 20 030 m².

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2022 - 01501722A0001 - nouvelle construction - 550 m² Exploitation agricole ou forestière
2019 - 01501719A0001 - nouvelle construction - 1 215 m² Exploitation agricole ou forestière
2018 - 01501718A0001 - extension de surface sans transformation - 1 640 m² Exploitation agricole ou forestière
2017 - ALBOSPEYRE - extension de surface sans transformation - 650 m² Exploitation agricole ou forestière
2016 - 01501716A0004 - extension de surface sans transformation - 133 m² Habitation
2015 - 01501715A0002 - nouvelle construction - 1 053 m² Exploitation agricole ou forestière
2014 - 01501714A0005 - nouvelle construction - 720 m² Exploitation agricole ou forestière
2014 - LES BIJADES - nouvelle construction - 2 463 m² Exploitation agricole ou forestière

Voir toutes les autorisations à Badailhac

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	83
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Auvergne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	15
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Cantal
Code de la commune du lieu des travaux	15017
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	01501723A0001
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2023-07-06
Date réelle d'ouverture de chantier	2024-06-06
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2023-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2023-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2024-05
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2024-05
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	01.42Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6598
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	EARL DE CALMEJANE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	512209594
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	51220959400013
Code postal du demandeur	15800
Localité du demandeur	Badailhac
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	-
Lieu-dit du terrain	CALMEJANE
Localité du terrain	Badailhac
Code postal du terrain	15800
sec_cadastre1	AH
num_cadastre1	160
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	20030
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	travaux sur construction existante
Nature de projet détaillée	extension de surface sans transformation
Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	oui
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	1048
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	738
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	1048
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	738
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	1786