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Permis de construire à Avanne-Aveney (25720) - 2 674 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02503622C0010 délivré le 2023/02/24 à Avanne-Aveney autorise une construction neuve pour un programme de 3 208 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par PAILLARD ARCHI&CO, le programme résidentiel autorise la construction de 3 208 m² sur 5 rue du champ du noyer. Déposé en été 2022, autorisé le 24 février 2023 par la commune de Avanne-Aveney. Implanté 5 rue du champ du noyer, à Avanne-Aveney (25720), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par PAILLARD ARCHI&CO.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 534 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 8 484 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 2 674 m² d’habitation et 534 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 3 208 m². Le bâti projeté présente 1 niveau.

Avanne-Aveney compte 2 235 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 5 rue du champ du noyer, Avanne-Aveney (25720).

Références cadastrales : AB, 327.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PAILLARD ARCHI&CO (SIREN 825216153, SIRET 82521615300015, APE 71.11Z, catégorie juridique 5499, localité Nancray (25360)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 3 208 m² · Variation nette totale : 3 208 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 674 m²0 m²0 m²0 m²2 674 m²2 674 m²
Commerce0 m²534 m²0 m²0 m²0 m²534 m²534 m²
Total0 m²3 208 m²0 m²0 m²0 m²3 208 m²3 208 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 2 674 m² créés; variation nette 2 674 m². Commerce : 534 m² créés; variation nette 534 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée3 208 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 208 m²
Superficie du terrain8 484 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 208 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2023/02/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 octobre 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02503622C0010
  • Code commune INSEE : 25036 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 février 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Avanne-Aveney (25720). Les travaux prévoient la création de 3 208 m²; la surface après travaux atteint 3 208 m². Le terrain couvre 8 484 m².

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