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Bourgogne-Franche-Comté
Doubs (25)
Avanne-Aveney
Détail PC 02503622C0010
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°02503622C0010 délivré le 2023/02/24 à Avanne-Aveney autorise une construction neuve pour un programme de 3 208 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par PAILLARD ARCHI&CO, le programme résidentiel autorise la construction de 3 208 m² sur 5 rue du champ du noyer. Déposé en été 2022, autorisé le 24 février 2023 par la commune de Avanne-Aveney. Implanté 5 rue du champ du noyer, à Avanne-Aveney (25720), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par PAILLARD ARCHI&CO.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 534 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 8 484 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 2 674 m² d’habitation et 534 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 3 208 m². Le bâti projeté présente 1 niveau.
Avanne-Aveney compte 2 235 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 5 rue du champ du noyer, Avanne-Aveney (25720).
Références cadastrales : AB, 327.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage PAILLARD ARCHI&CO (SIREN 825216153, SIRET 82521615300015, APE 71.11Z, catégorie juridique 5499, localité Nancray (25360)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 3 208 m² · Variation nette totale : 3 208 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 2 674 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 674 m² 2 674 m² Commerce 0 m² 534 m² 0 m² 0 m² 0 m² 534 m² 534 m² Total 0 m² 3 208 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 208 m² 3 208 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 2 674 m² créés; variation nette 2 674 m². Commerce : 534 m² créés; variation nette 534 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 3 208 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 3 208 m² Superficie du terrain 8 484 m² Nombre de niveaux 1 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 3 208 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2023/02/24
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 octobre 2023.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 02503622C0010 Code commune INSEE : 25036 - Voir la page commune Année de dépôt : 2022 Date d’autorisation / non‑opposition : 24 février 2023 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Avanne-Aveney (25720). Les travaux prévoient la création de 3 208 m²; la surface après travaux atteint 3 208 m². Le terrain couvre 8 484 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
43
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Franche-Comté
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
25
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Doubs
Code de la commune du lieu des travaux
25036
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
02503622C0010
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2023-02-24
Date réelle d'ouverture de chantier
2023-10-12
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2022
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2022-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2023-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2023-10
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2023-10
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
71.11Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
PAILLARD ARCHI&CO
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
825216153
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
82521615300015
Code postal du demandeur
25360
Localité du demandeur
Nancray
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
5
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
rue du champ du noyer
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Avanne-Aveney
Code postal du terrain
25720
sec_cadastre1
AB
num_cadastre1
327
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
8484
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
1
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
2674
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
534
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
534
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
3208
Tableau des données brutes de l'autorisation.