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Bourgogne-Franche-Comté
Doubs (25)
Les Auxons
Détail PC 02503513C0008
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°02503513C0008 délivré le 2014/03/20 à LES AUXONS autorise une construction neuve pour un bâtiment de 4 873 m² à destination Bureau.
Présentation générale et nature du projet Porté par SCCV LE SIGNAL/LES AUXONS, le projet de locaux autorise la construction de 4 873 m² sur Lieu-dit Grand Bois. Déposé en hiver 2013, autorisé le 20 mars 2014 par la commune de LES AUXONS. Implanté Lieu-dit Grand Bois, à Les Auxons (25870), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Grand Bois.
L’opération consiste en une construction neuve. Le projet est porté par SCCV LE SIGNAL/LES AUXONS.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « bureau ». La création de surface atteint 4 873 m². L’ampleur des créations est importante. Le terrain d’assiette couvre 3 432 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 4 873 m².
LES AUXONS compte 2 510 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Lieu-dit Grand Bois, Les Auxons (25870).
Références cadastrales : AK, 45, AK, 47, AK, 37.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SCCV LE SIGNAL/LES AUXONS (SIREN 812390565, SIRET 81239056500016, APE 41.10C, catégorie juridique 6599, localité DIJON CEDEX (21073)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 4 873 m² · Variation nette totale : 4 873 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Bureaux 0 m² 4 483 m² 0 m² 0 m² 0 m² 4 483 m² 4 483 m² Services publics / intérêt collectif 0 m² 390 m² 0 m² 0 m² 0 m² 390 m² 390 m² Total 0 m² 4 873 m² 0 m² 0 m² 0 m² 4 873 m² 4 873 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Bureaux : 4 483 m² créés; variation nette 4 483 m². Services publics / intérêt collectif : 390 m² créés; variation nette 390 m².
Données techniques principales Destination principale Bureau Surface créée 4 873 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 4 873 m² Superficie du terrain 3 432 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Bureau Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 4 873 m²
Destination principale Bureau
Date d'autorisation 2014/03/20
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 02503513C0008 Code commune INSEE : 25035 - Voir la page commune Année de dépôt : 2013 Date d’autorisation / non‑opposition : 20 mars 2014 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination bureau à Les Auxons (25870). Les travaux prévoient la création de 4 873 m²; la surface après travaux atteint 4 873 m². Le terrain couvre 3 432 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
43
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Franche-Comté
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
25
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Doubs
Code de la commune du lieu des travaux
25035
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
02503513C0008
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2014-03-20
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2013
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2013-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2014-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2017-05
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10C
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6599
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SCCV LE SIGNAL/LES AUXONS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
812390565
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
81239056500016
Code postal du demandeur
21073
Localité du demandeur
DIJON CEDEX
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
-
Lieu-dit du terrain
Grand Bois
Localité du terrain
LES AUXONS
Code postal du terrain
25870
sec_cadastre1
AK
num_cadastre1
45
sec_cadastre2
AK
num_cadastre2
47
sec_cadastre3
AK
num_cadastre3
37
Superficie du terrain
3432
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Bureau
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
4873
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
4483
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
390
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
5
SURF_CONSTRUCTION
4873
Tableau des données brutes de l'autorisation.
