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Permis de construire à Auvet Et La Chapelotte (70100) - 504 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2015

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07004315O0004 délivré le 2015/09/15 à AUVET ET LA CHAPELOTTE autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 504 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par EARL BRULEZ, le projet de locaux autorise la construction de 504 m² sur Lieu-dit AUX CORREYS. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 15 septembre 2015 par la commune de AUVET ET LA CHAPELOTTE. Implanté Lieu-dit AUX CORREYS, à Auvet Et La Chapelotte (70100), dans le département d’Haute-Saône, en Franche-Comté, dans le secteur de AUX CORREYS.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par EARL BRULEZ.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 504 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 0 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 504 m².

AUVET ET LA CHAPELOTTE compte 238 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit AUX CORREYS, Auvet Et La Chapelotte (70100).

Références cadastrales : ZN, 21.

Région : Franche-Comté • Département : Haute-Saône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EARL BRULEZ (SIREN 531532232, SIRET 53153223200026, APE 01.11Z, catégorie juridique 6598, localité AUVET ET LA CHAPELLOTTE (70100)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 504 m² · Variation nette totale : 504 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole0 m²504 m²0 m²0 m²0 m²504 m²504 m²
Total0 m²504 m²0 m²0 m²0 m²504 m²504 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 504 m² créés; variation nette 504 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée504 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)504 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite504 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2015/09/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07004315O0004
  • Code commune INSEE : 70043 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 septembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Auvet Et La Chapelotte (70100). Les travaux prévoient la création de 504 m²; la surface après travaux atteint 504 m². Le terrain couvre 0 m².

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