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Permis de construire à Aulnoye-Aymeries (59620) - 1 504 m² destination Habitation autorisé en 2019

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0590331900004 délivré le 2019/06/25 à Aulnoye-Aymeries autorise une construction neuve pour un programme de 2 003 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par PROMOCIL HLM, le programme résidentiel autorise la construction de 2 003 m² sur Rue de l'Hôtel de Ville. Déposé en été 2019, autorisé le 25 juin 2019 par la commune de Aulnoye-Aymeries. Implanté Rue de l'Hôtel de Ville, à Aulnoye-Aymeries (59620), dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par PROMOCIL HLM.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 499 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 924 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 1 504 m² d’habitation et 499 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 003 m². Le bâti projeté présente 4 niveaux.

Aulnoye-Aymeries compte 8 756 habitants et présente une densité dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue de l'Hôtel de Ville, Aulnoye-Aymeries (59620).

Références cadastrales : AO, 88, AO, 89, AO, 90.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PROMOCIL HLM (SIREN 445520398, SIRET 44552039800030, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, localité MAUBEUGE (59603)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 003 m² · Variation nette totale : 2 003 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	1 504 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 504 m²	1 504 m²
Bureaux	0 m²	277 m²	0 m²	0 m²	0 m²	277 m²	277 m²
Commerce	0 m²	222 m²	0 m²	0 m²	0 m²	222 m²	222 m²
Total	0 m²	2 003 m²	0 m²	0 m²	0 m²	2 003 m²	2 003 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 1 504 m² créés; variation nette 1 504 m². Bureaux : 277 m² créés; variation nette 277 m². Commerce : 222 m² créés; variation nette 222 m².

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Surface créée	2 003 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	2 003 m²
Superficie du terrain	1 924 m²
Nombre de niveaux	4
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite2 003 m²

Destination principaleHabitation

Date d'autorisation2019/06/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0590331900004
Code commune INSEE : 59033 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2019
Date d’autorisation / non‑opposition : 25 juin 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Aulnoye-Aymeries (59620). Les travaux prévoient la création de 2 003 m²; la surface après travaux atteint 2 003 m². Le terrain couvre 1 924 m².

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2025 - RUE ANATOLE FRANCE - transformation sans extension ni diminution de surface - 35 m² Habitation
2025 - Rue la Fontaine - extension de surface sans transformation - 388 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2025 - RUE DE L HOTEL DE VILLE - transformation sans extension ni diminution de surface - 78 m² Commerce
2024 - rue de la fontaine - transformation sans extension ni diminution de surface - 418 m² Commerce
2024 - Chemin du Cimetiere - extension de surface sans transformation - 290 m² Commerce
2024 - Rue Elsa Triolet - nouvelle construction - 157 m² Services publics ou d’intérêt collectif

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	31
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Nord-Pas-de-Calais
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	59
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Nord
Code de la commune du lieu des travaux	59033
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0590331900004
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2019-06-25
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2019
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2019-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2019-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2019-07
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5546
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	PROMOCIL HLM
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	445520398
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	44552039800030
Code postal du demandeur	59603
Localité du demandeur	MAUBEUGE
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	Rue
Libellé de la voie du terrain	de l'Hôtel de Ville
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Aulnoye-Aymeries
Code postal du terrain	59620
sec_cadastre1	AO
num_cadastre1	88
sec_cadastre2	AO
num_cadastre2	89
sec_cadastre3	AO
num_cadastre3	90
Superficie du terrain	1924
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	4
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	1504
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	499
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	277
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	222
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	2003