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Permis de construire à Aucamville (31140) - 703 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03102214C0043 délivré le 2015/02/23 à AUCAMVILLE autorise une construction neuve pour un programme de 783 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par MESOLIA HABITAT, le programme résidentiel autorise la construction de 783 m² sur 89 RTE DE FRONTON. Déposé à l'automne 2014, autorisé le 23 février 2015 par la commune de AUCAMVILLE. Implanté 89 RTE DE FRONTON, à Aucamville (31140), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MESOLIA HABITAT.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 80 m². L’ampleur des créations est limitée. Les démolitions représentent 53 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 591 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 703 m² d’habitation et 80 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 783 m².

AUCAMVILLE compte 9 349 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 89 RTE DE FRONTON, Aucamville (31140).

Références cadastrales : AH, 77.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MESOLIA HABITAT (SIREN 469201552, SIRET 46920155200020, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, localité BORDEAUX (33082)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 228 m² · Surface après travaux (totale) : 783 m² · Variation nette totale : 555 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation175 m²703 m²0 m²175 m²0 m²528 m²703 m²
Commerce53 m²80 m²0 m²53 m²0 m²27 m²80 m²
Total228 m²783 m²0 m²228 m²0 m²555 m²783 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 703 m² créés, 175 m² démolis; variation nette 528 m². Commerce : 80 m² créés, 53 m² démolis; variation nette 27 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée783 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée175 m²
Surface après travaux (totale)783 m²
Superficie du terrain591 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite783 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2015/02/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 juin 2016. L’achèvement a été déclaré le 25 juin 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 24 mois 19 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03102214C0043
  • Code commune INSEE : 31022 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 février 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Aucamville (31140). Les travaux prévoient la création de 783 m² et des démolitions de 228 m²; la surface après travaux atteint 783 m². Le terrain couvre 591 m².

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