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Permis de construire à Aubigny-En-Artois (62690) - 432 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2015

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0620451400011 délivré le 2015/01/26 à Aubigny-en-Artois autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 1 515 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par EARL DU CABARET BLANC, le projet de locaux autorise la construction de 432 m² sur 3 RUE DU CABARET BLANC. Déposé en hiver 2014, autorisé le 26 janvier 2015 par la commune de Aubigny-en-Artois. Implanté 3 RUE DU CABARET BLANC, à Aubigny-En-Artois (62690), dans le département d’Pas-de-Calais, en Nord-Pas-de-Calais.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par EARL DU CABARET BLANC.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 432 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 32 469 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 250 m² d’habitation et 1 265 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 515 m².

Aubigny-en-Artois compte 1 480 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 3 RUE DU CABARET BLANC, Aubigny-En-Artois (62690).

Références cadastrales : ZH, 112, ZH, 113, ZH, 50.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Pas-de-Calais.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EARL DU CABARET BLANC (SIREN 412927568, SIRET 41292756800011, APE 01.11Z, catégorie juridique 6598, localité Aubigny-en-Artois (62690)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 1 083 m² · Surface après travaux (totale) : 1 515 m² · Variation nette totale : 432 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	250 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	250 m²
Agricole	833 m²	432 m²	0 m²	0 m²	0 m²	432 m²	1 265 m²
Total	1 083 m²	432 m²	0 m²	0 m²	0 m²	432 m²	1 515 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 432 m² créés; variation nette 432 m².

Données techniques principales

Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Surface créée	432 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	1 515 m²
Superficie du terrain	32 469 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Exploitation agricole ou forestière
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite1 515 m²

Destination principaleExploitation agricole ou forestière

Date d'autorisation2015/01/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 5 décembre 2015. L’achèvement a été déclaré le 30 mars 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 3 mois 25 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0620451400011
Code commune INSEE : 62045 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2014
Date d’autorisation / non‑opposition : 26 janvier 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Aubigny-En-Artois (62690). Les travaux prévoient la création de 432 m²; la surface après travaux atteint 1 515 m². Le terrain couvre 32 469 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	31
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Nord-Pas-de-Calais
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	62
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Pas-de-Calais
Code de la commune du lieu des travaux	62045
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0620451400011
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2015-01-26
Date réelle d'ouverture de chantier	2015-12-05
Date réelle d'achèvement des travaux	2016-03-30
Année de dépôt de la DAU	2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2014-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2015-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2016-03
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2016-03
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	01.11Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6598
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	EARL DU CABARET BLANC
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	412927568
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41292756800011
Code postal du demandeur	62690
Localité du demandeur	Aubigny-en-Artois
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	3
Type de voie du terrain	RUE
Libellé de la voie du terrain	DU CABARET BLANC
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Aubigny-en-Artois
Code postal du terrain	62690
sec_cadastre1	ZH
num_cadastre1	112
sec_cadastre2	ZH
num_cadastre2	113
sec_cadastre3	ZH
num_cadastre3	50
Superficie du terrain	32469
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	250
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	833
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	432
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	833
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	432
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	1515