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Autorisation d’urbanisme PC n°03201215A1017 à AUBIET (32270) !

PC locaux extension de surface sans transformation Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°03201215A1017). Le projet est situé au 5435 A SENOUS à AUBIET (32270). Le projet se situe dans le département Gers, en région Midi-Pyrénées.

L’autorisation a été délivrée le 9 décembre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 9 décembre 2015, porte principalement sur la destination « artisanat ». La surface de plancher créée est de 11 m². Les démolitions représentent 0 m². Le terrain d’assiette couvre 2 426 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 255 m².

Localisation du projet

Adresse : 5435 A SENOUS, AUBIET (32270).

Références cadastrales : ZA, 34.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Gers.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

QUERALT SAS (SIREN 311944938, SIRET 31194493800043, APE 33.12Z, catégorie juridique 5710, localité AUBIET (32270)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 255 m² · Variation nette totale : 11 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Artisanat244 m²11 m²0 m²0 m²0 m²11 m²255 m²
Total244 m²11 m²0 m²0 m²0 m²11 m²255 m²
Autres / non ventilés-244 m²-11 m²0 m²0 m²0 m²-11 m²-255 m²
Total244 m²11 m²0 m²0 m²0 m²11 m²255 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Artisanat : 11 m² créés; variation nette 11 m².

Données techniques principales

Destination principaleArtisanat
Surface créée11 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)255 m²
Superficie du terrain2 426 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Artisanat
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite255 m²
Destination principaleArtisanat
Date d'autorisation2015/12/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03201215A1017
  • Code commune INSEE : 32012 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 décembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à AUBIET (32270). Les principaux éléments portent sur 11 m², 0 m² et parcelle de 2 426 m².