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Autorisation d’urbanisme PC n°00102423D0018 à Attignat (01340) !

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00102423D0018). Le projet est situé au Grande rue à Attignat (01340). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 16 novembre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 16 novembre 2023, porte principalement sur la destination « habitation ». La surface de plancher créée est de 1 021 m². Les démolitions représentent 0 m². Le terrain d’assiette couvre 8 528 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 021 m². Le bâti projeté présente 4 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Grande rue, Attignat (01340).

Références cadastrales : AC, 37, AC, 36, AC, 38.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

B.M.B. IMTERVAL (SIREN 515060606, SIRET 51506060600032, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité LYON (69006)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 021 m² · Variation nette totale : 943 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²3 737 m²0 m²0 m²0 m²3 737 m²3 737 m²
Artisanat0 m²1 021 m²0 m²0 m²0 m²1 021 m²1 021 m²
Agricole78 m²0 m²0 m²78 m²0 m²-78 m²0 m²
Total78 m²1 021 m²0 m²78 m²0 m²943 m²1 021 m²
Autres / non ventilés-78 m²-1 021 m²0 m²-78 m²0 m²-943 m²-1 021 m²
Total78 m²1 021 m²0 m²78 m²0 m²943 m²1 021 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 3 737 m² créés; variation nette 3 737 m². Artisanat : 1 021 m² créés; variation nette 1 021 m². Agricole : 78 m² démolis; variation nette -78 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée1 021 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 021 m²
Superficie du terrain8 528 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 021 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2023/11/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00102423D0018
  • Code commune INSEE : 01024 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 novembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Attignat (01340). Les principaux éléments portent sur 1 021 m², 0 m² et parcelle de 8 528 m².