← Retour à la liste des autorisations sur la commune Aspet

Autorisation d’urbanisme PC n°0310202500003 à ASPET (31160) !

PC locaux extension de surface sans transformation Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0310202500003). Le projet est situé au 505 ROUTE D IZAUT DE L HOTEL à ASPET (31160). Le projet se situe dans le département Haute-Garonne, en région Midi-Pyrénées.

L’autorisation a été délivrée le 6 février 2025. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 6 février 2025, porte principalement sur la destination « habitation ». La surface de plancher créée est de 215 m². Les démolitions représentent 0 m². Le terrain d’assiette couvre 0 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 951 m².

Localisation du projet

Adresse : 505 ROUTE D IZAUT DE L HOTEL, ASPET (31160).

Références cadastrales : E, 935.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : ASPET (31160).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 951 m² · Variation nette totale : 215 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation736 m²215 m²0 m²0 m²0 m²215 m²951 m²
Agricole736 m²215 m²0 m²0 m²0 m²215 m²951 m²
Total736 m²215 m²0 m²0 m²0 m²215 m²951 m²
Autres / non ventilés-736 m²-215 m²0 m²0 m²0 m²-215 m²-951 m²
Total736 m²215 m²0 m²0 m²0 m²215 m²951 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 215 m² créés; variation nette 215 m². Agricole : 215 m² créés; variation nette 215 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée215 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)951 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite951 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2025/02/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0310202500003
  • Code commune INSEE : 31020 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2025
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 février 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ASPET (31160). Les principaux éléments portent sur 215 m², 0 m² et parcelle de 0 m².