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Île-de-France
Hauts-de-Seine (92)
Asnières-sur-Seine
Détail PC 0920042300044
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°0920042300044 délivré le 2024/09/10 à ASNIERES SUR SEINE autorise une construction neuve pour un programme de 3 085 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par SCCV ASNIERES 36 BROSSOLETTE, le programme résidentiel autorise la construction de 3 085 m² sur 36 RUE PIERRE BROSSOLETTE. Déposé à l'automne 2023, autorisé le 10 septembre 2024 par la commune de ASNIERES SUR SEINE. Implanté 36 RUE PIERRE BROSSOLETTE, à Asnieres Sur Seine, dans le département d’Hauts-de-Seine, en Île-de-France.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV ASNIERES 36 BROSSOLETTE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 340 m². L’ampleur des créations est limitée. Les démolitions représentent 3 008 m². L’ampleur des démolitions est importante. Le terrain d’assiette couvre 1 415 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 2 745 m² d’habitation et 340 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 3 085 m². Le bâti projeté présente 7 niveaux.
ASNIERES SUR SEINE compte 89 662 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 36 RUE PIERRE BROSSOLETTE, Asnieres Sur Seine.
Références cadastrales : AV, 36.
Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SCCV ASNIERES 36 BROSSOLETTE (SIREN 948244561, SIRET 94824456100015, APE 41.10D, catégorie juridique 6599, localité BOULOGNE-BILLANCOURT (92100)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 3 285 m² · Surface après travaux (totale) : 3 085 m² · Variation nette totale : -200 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 277 m² 2 745 m² 0 m² 277 m² 0 m² 2 468 m² 2 745 m² Commerce 3 008 m² 340 m² 0 m² 3 008 m² 0 m² -2 668 m² 340 m² Total 3 285 m² 3 085 m² 0 m² 3 285 m² 0 m² -200 m² 3 085 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 2 745 m² créés, 277 m² démolis; variation nette 2 468 m². Commerce : 340 m² créés, 3 008 m² démolis; variation nette -2 668 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 3 085 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 277 m² Surface après travaux (totale) 3 085 m² Superficie du terrain 1 415 m² Nombre de niveaux 7 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 3 085 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2024/09/10
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0920042300044 Code commune INSEE : 92004 - Voir la page commune Année de dépôt : 2023 Date d’autorisation / non‑opposition : 10 septembre 2024 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Asnieres Sur Seine. Les travaux prévoient la création de 3 085 m² et des démolitions de 3 285 m²; la surface après travaux atteint 3 085 m². Le terrain couvre 1 415 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
11
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Île-de-France
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
92
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Hauts-de-Seine
Code de la commune du lieu des travaux
92004
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0920042300044
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2024-09-10
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2023-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2024-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2024-09
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10D
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6599
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SCCV ASNIERES 36 BROSSOLETTE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
948244561
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
94824456100015
Code postal du demandeur
92100
Localité du demandeur
BOULOGNE-BILLANCOURT
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
36
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
RUE PIERRE BROSSOLETTE
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
ASNIERES SUR SEINE
Code postal du terrain
-
sec_cadastre1
AV
num_cadastre1
36
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
1415
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
7
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
277
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
2745
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
277
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
3008
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
340
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
3008
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
3008
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
340
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
3008
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
3085
Tableau des données brutes de l'autorisation.
