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Île-de-France
Hauts-de-Seine (92)
Asnières-sur-Seine
Détail PC 0920041700071
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°0920041700071 délivré le 2018/07/13 à ASNIERES-SUR-SEINE autorise une construction neuve pour un programme de 9 870 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par SCI ASNIERES EUGENIE EBOUE, le programme résidentiel autorise la construction de 9 870 m² sur 278 AV DES GRESILLONS. Déposé à l'automne 2017, autorisé le 13 juillet 2018 par la commune de ASNIERES-SUR-SEINE. Implanté 278 AV DES GRESILLONS, à Asnieres-Sur-Seine (92600), dans le département d’Hauts-de-Seine, en Île-de-France.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI ASNIERES EUGENIE EBOUE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 386 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 8 093 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 9 484 m² d’habitation et 386 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 9 870 m². Le bâti projeté présente 13 niveaux.
ASNIERES-SUR-SEINE compte 89 662 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 278 AV DES GRESILLONS, Asnieres-Sur-Seine (92600).
Références cadastrales : BD, 76, BD, 84, BD, 85.
Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SCI ASNIERES EUGENIE EBOUE (SIREN 833166937, SIRET 83316693700015, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, localité Paris (75801)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 9 870 m² · Variation nette totale : 9 870 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 9 484 m² 0 m² 0 m² 0 m² 9 484 m² 9 484 m² Commerce 0 m² 386 m² 0 m² 0 m² 0 m² 386 m² 386 m² Total 0 m² 9 870 m² 0 m² 0 m² 0 m² 9 870 m² 9 870 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 9 484 m² créés; variation nette 9 484 m². Commerce : 386 m² créés; variation nette 386 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 9 870 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 9 870 m² Superficie du terrain 8 093 m² Nombre de niveaux 13 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 9 870 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2018/07/13
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 décembre 2018.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0920041700071 Code commune INSEE : 92004 - Voir la page commune Année de dépôt : 2017 Date d’autorisation / non‑opposition : 13 juillet 2018 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Asnieres-Sur-Seine (92600). Les travaux prévoient la création de 9 870 m²; la surface après travaux atteint 9 870 m². Le terrain couvre 8 093 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
11
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Île-de-France
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
92
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Hauts-de-Seine
Code de la commune du lieu des travaux
92004
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0920041700071
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2018-07-13
Date réelle d'ouverture de chantier
2018-12-20
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2017
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2017-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2018-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2019-01
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2021-10
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10D
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6541
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SCI ASNIERES EUGENIE EBOUE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
833166937
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
83316693700015
Code postal du demandeur
75801
Localité du demandeur
Paris
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
278
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
AV DES GRESILLONS
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
ASNIERES-SUR-SEINE
Code postal du terrain
92600
sec_cadastre1
BD
num_cadastre1
76
sec_cadastre2
BD
num_cadastre2
84
sec_cadastre3
BD
num_cadastre3
85
Superficie du terrain
8093
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
13
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
9484
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
386
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
386
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
9870
Tableau des données brutes de l'autorisation.
