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Permis de construire à Asnans-Beauvoisin (39120) - 897 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2015

PC locaux extension de surface sans transformation Architecte: oui

Le permis n°03902215D0003 délivré le 2015/05/12 à Asnans-Beauvoisin autorise une extension de surface pour un bâtiment agricole de 1 462 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet de locaux autorise la construction de 897 m² sur 4 CHEM DU NIVELET. Déposé au printemps 2015, autorisé le 12 mai 2015 par la commune de Asnans-Beauvoisin. Implanté 4 CHEM DU NIVELET, à Asnans-Beauvoisin (39120), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un bâtiment agricole.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 897 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 59 560 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 1 462 m².

Asnans-Beauvoisin compte 735 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 4 CHEM DU NIVELET, Asnans-Beauvoisin (39120).

Références cadastrales : ZC, 159, ZC, 158, ZC, 157.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Asnans-Beauvoisin (39120).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 565 m² · Surface après travaux (totale) : 1 462 m² · Variation nette totale : 897 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole565 m²897 m²0 m²0 m²0 m²897 m²1 462 m²
Total565 m²897 m²0 m²0 m²0 m²897 m²1 462 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 897 m² créés; variation nette 897 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée897 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 462 m²
Superficie du terrain59 560 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 462 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2015/05/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 juin 2015. L’achèvement a été déclaré le 31 janvier 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 7 mois 16 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03902215D0003
  • Code commune INSEE : 39022 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 mai 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Asnans-Beauvoisin (39120). Les travaux prévoient la création de 897 m²; la surface après travaux atteint 1 462 m². Le terrain couvre 59 560 m².

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