Permis de construire à Artas (38440) - 107 m² destination Habitation autorisé en 2022
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°0380152210017 délivré le 2022/10/04 à ARTAS autorise une construction neuve pour un programme de 214 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 214 m² sur Chemin du Metras. Déposé en été 2022, autorisé le 4 octobre 2022 par la commune de ARTAS. Implanté Chemin du Metras, à Artas (38440), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 107 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 18 413 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 107 m² d’habitation et 107 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 214 m². Le bâti projeté présente 2 niveaux.
ARTAS compte 1 832 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : GENAS (69740).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 214 m² · Variation nette totale : 214 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
107 m²
0 m²
0 m²
0 m²
107 m²
107 m²
Agricole
0 m²
107 m²
0 m²
0 m²
0 m²
107 m²
107 m²
Total
0 m²
214 m²
0 m²
0 m²
0 m²
214 m²
214 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 107 m² créés; variation nette 107 m². Agricole : 107 m² créés; variation nette 107 m².
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Surface créée
214 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
214 m²
Superficie du terrain
18 413 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite214 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2022/10/04
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 13 février 2023. L’achèvement a été déclaré le 31 janvier 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 11 mois 18 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 4 octobre 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Artas (38440). Les travaux prévoient la création de 214 m²; la surface après travaux atteint 214 m². Le terrain couvre 18 413 m².
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