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Permis de construire à Arsac-En-Velay (43700) - 80 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2013

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°04301013P0004 délivré le 2013/08/05 à Arsac-en-Velay autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 1 556 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par GAEC DE L ABONDANTE, le projet de locaux autorise la construction de 80 m² sur Lieu-dit Bouzols. Déposé au printemps 2013, autorisé le 5 août 2013 par la commune de Arsac-en-Velay. Implanté Lieu-dit Bouzols, à Arsac-En-Velay (43700), dans le département d’Haute-Loire, en Auvergne, dans le secteur de Bouzols.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par GAEC DE L ABONDANTE.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 80 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 5 260 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 556 m².

Arsac-en-Velay compte 1 208 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Bouzols, Arsac-En-Velay (43700).

Références cadastrales : B, 824.

Région : Auvergne • Département : Haute-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GAEC DE L ABONDANTE (SIREN 420678369, SIRET 42067836900018, APE 01.41Z, catégorie juridique 6533, localité Arsac-en-Velay (43700)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 1 476 m² · Surface après travaux (totale) : 1 556 m² · Variation nette totale : 80 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole1 476 m²80 m²0 m²0 m²0 m²80 m²1 556 m²
Total1 476 m²80 m²0 m²0 m²0 m²80 m²1 556 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 80 m² créés; variation nette 80 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée80 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 556 m²
Superficie du terrain5 260 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 556 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2013/08/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04301013P0004
  • Code commune INSEE : 43010 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 août 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Arsac-En-Velay (43700). Les travaux prévoient la création de 80 m²; la surface après travaux atteint 1 556 m². Le terrain couvre 5 260 m².

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