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Permis de construire à Les Arques (46250) - 33 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2023

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°04600823U0007 délivré le 2023/05/09 à Les Arques autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 33 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet de locaux autorise la construction de 33 m² sur Pech de l'Abeille. Déposé au printemps 2023, autorisé le 9 mai 2023 par la commune de Les Arques. Implanté Pech de l'Abeille, à Les Arques (46250), dans le département d’Lot, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de Bout.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 33 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 0 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 33 m².

Les Arques compte 217 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Pech de l'Abeille, Les Arques (46250).

Références cadastrales : C, 983.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Lot.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Les Arques (46250).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 33 m² · Variation nette totale : 33 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole0 m²33 m²0 m²0 m²0 m²33 m²33 m²
Total0 m²33 m²0 m²0 m²0 m²33 m²33 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 33 m² créés; variation nette 33 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée33 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)33 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite33 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2023/05/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04600823U0007
  • Code commune INSEE : 46008 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 mai 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Les Arques (46250). Les travaux prévoient la création de 33 m²; la surface après travaux atteint 33 m². Le terrain couvre 0 m².

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