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Permis de construire à Arpajon-Sur-Cere (15130) - 1 318 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°01501215A0029 délivré le 2016/05/11 à Arpajon-sur-Cere autorise une construction neuve pour un programme de 2 456 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par OFFICE PUBLIC DE L HABITAT CANTAL, le programme résidentiel autorise la construction de 2 456 m² sur 17 Avenue du General Milhaud. Déposé en hiver 2015, autorisé le 11 mai 2016 par la commune de Arpajon-sur-Cere. Implanté 17 Avenue du General Milhaud, à Arpajon-Sur-Cere (15130), dans le département d’Cantal, en Auvergne.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par OFFICE PUBLIC DE L HABITAT CANTAL.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 1 138 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 1 166 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 1 318 m² d’habitation et 1 138 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 456 m².

Arpajon-sur-Cere compte 6 315 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 17 Avenue du General Milhaud, Arpajon-Sur-Cere (15130).

Références cadastrales : AD, 405, AD, 74.

Région : Auvergne • Département : Cantal.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

OFFICE PUBLIC DE L HABITAT CANTAL (SIREN 271500019, SIRET 27150001900010, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, localité Aurillac (15000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 456 m² · Variation nette totale : 2 456 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	1 318 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 318 m²	1 318 m²
Bureaux	0 m²	569 m²	0 m²	0 m²	0 m²	569 m²	569 m²
Commerce	0 m²	569 m²	0 m²	0 m²	0 m²	569 m²	569 m²
Total	0 m²	2 456 m²	0 m²	0 m²	0 m²	2 456 m²	2 456 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 1 318 m² créés; variation nette 1 318 m². Bureaux : 569 m² créés; variation nette 569 m². Commerce : 569 m² créés; variation nette 569 m².

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Surface créée	2 456 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	2 456 m²
Superficie du terrain	1 166 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite2 456 m²

Destination principaleHabitation

Date d'autorisation2016/05/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 27 janvier 2017.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 01501215A0029
Code commune INSEE : 15012 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2015
Date d’autorisation / non‑opposition : 11 mai 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Arpajon-Sur-Cere (15130). Les travaux prévoient la création de 2 456 m²; la surface après travaux atteint 2 456 m². Le terrain couvre 1 166 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	83
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Auvergne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	15
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Cantal
Code de la commune du lieu des travaux	15012
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	01501215A0029
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2016-05-11
Date réelle d'ouverture de chantier	2017-01-27
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2015-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2016-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2017-01
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2017-01
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	4140
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	OFFICE PUBLIC DE L HABITAT CANTAL
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	271500019
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	27150001900010
Code postal du demandeur	15000
Localité du demandeur	Aurillac
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	17
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	Avenue du General Milhaud
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Arpajon-sur-Cere
Code postal du terrain	15130
sec_cadastre1	AD
num_cadastre1	405
sec_cadastre2	AD
num_cadastre2	74
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	1166
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	1318
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	1138
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	569
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	569
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	2456