Accueil
Régions
Auvergne-Rhône-Alpes
Cantal (15)
Arpajon-sur-Cère
Détail PC 01501215A0022
← Retour à la liste des autorisations sur la commune Arpajon-sur-Cère
PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°01501215A0022 délivré le 2015/11/12 à Arpajon-sur-Cere autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 1 122 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par SCI RPF, le projet industriel et logistique autorise la construction de 522 m² sur 12 Rue Marc Seguin. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 12 novembre 2015 par la commune de Arpajon-sur-Cere. Implanté 12 Rue Marc Seguin, à Arpajon-Sur-Cere (15130), dans le département d’Cantal, en Auvergne.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt. Le projet est porté par SCI RPF.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 522 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 2 207 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 122 m².
Arpajon-sur-Cere compte 6 315 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 12 Rue Marc Seguin, Arpajon-Sur-Cere (15130).
Références cadastrales : AC, 142, AC, 143.
Région : Auvergne • Département : Cantal .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SCI RPF (SIREN 530144351, SIRET 53014435100018, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité Lapeyrugue (15120)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 600 m² · Surface après travaux (totale) : 1 122 m² · Variation nette totale : 522 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Entrepôts 600 m² 522 m² 0 m² 0 m² 0 m² 522 m² 1 122 m² Total 600 m² 522 m² 0 m² 0 m² 0 m² 522 m² 1 122 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Entrepôts : 522 m² créés; variation nette 522 m².
Données techniques principales Destination principale Entrepôt Surface créée 522 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 122 m² Superficie du terrain 2 207 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Entrepôt Extension oui Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 122 m²
Destination principale Entrepôt
Date d'autorisation 2015/11/12
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « annulé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 01501215A0022 Code commune INSEE : 15012 - Voir la page commune Année de dépôt : 2015 Date d’autorisation / non‑opposition : 12 novembre 2015 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Arpajon-Sur-Cere (15130). Les travaux prévoient la création de 522 m²; la surface après travaux atteint 1 122 m². Le terrain couvre 2 207 m².
▶
Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
83
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Auvergne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
15
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Cantal
Code de la commune du lieu des travaux
15012
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
01501215A0022
Etat d'avancement du projet
annulé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2015-11-12
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2015-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2015-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2017-02
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SCI RPF
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
530144351
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
53014435100018
Code postal du demandeur
15120
Localité du demandeur
Lapeyrugue
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
12
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Rue Marc Seguin
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Arpajon-sur-Cere
Code postal du terrain
15130
sec_cadastre1
AC
num_cadastre1
142
sec_cadastre2
AC
num_cadastre2
143
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
2207
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Entrepôt
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
oui
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
600
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
522
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
600
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
522
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
1122
Tableau des données brutes de l'autorisation.
