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Hauts-de-France
Nord (59)
Arnèke
Détail PC 05901815A0002
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PC locaux
transformation avec extension de surface Architecte: non
Le permis n°05901815A0002 délivré le 2015/05/18 à Arneke autorise une transformation avec extension pour un bâtiment agricole de 5 737 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par SCEA LES TROIS CHENES, le projet de locaux autorise la construction de 3 357 m² sur 2 RTE du Cygne. Déposé en hiver 2015, autorisé le 18 mai 2015 par la commune de Arneke. Implanté 2 RTE du Cygne, à Arneke (59285), dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par SCEA LES TROIS CHENES.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 3 357 m², dont 780 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est importante. Le terrain d’assiette couvre 102 275 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. Projet mixte : 322 m² d’habitation et 5 415 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 5 737 m².
Arneke compte 1 561 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 2 RTE du Cygne, Arneke (59285).
Références cadastrales : D, 893, D, 880, D, 713.
Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SCEA LES TROIS CHENES (SIREN 342689189, SIRET 34268918900021, APE 01.46Z, catégorie juridique 6597, localité Arneke (59285)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 2 380 m² · Surface après travaux (totale) : 5 737 m² · Variation nette totale : 3 357 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 322 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 322 m² Industrie 780 m² 0 m² 0 m² 0 m² 780 m² -780 m² 0 m² Agricole 1 278 m² 3 357 m² 780 m² 0 m² 0 m² 4 137 m² 5 415 m² Total 2 380 m² 3 357 m² 780 m² 0 m² 780 m² 3 357 m² 5 737 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Industrie : 780 m² transformés; variation nette -780 m². Agricole : 3 357 m² créés, 780 m² issus de transformation; variation nette 4 137 m².
Données techniques principales Destination principale Exploitation agricole ou forestière Surface créée 3 357 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 5 737 m² Superficie du terrain 102 275 m² Nature déclarée travaux sur construction existante Nature détaillée transformation avec extension de surface Destination principale (normalisée) Exploitation agricole ou forestière Extension oui Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 5 737 m²
Destination principale Exploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation 2015/05/18
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 7 juin 2016.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 05901815A0002 Code commune INSEE : 59018 - Voir la page commune Année de dépôt : 2015 Date d’autorisation / non‑opposition : 18 mai 2015 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Arneke (59285). Les travaux prévoient la création de 3 357 m² et des transformations pour 1 560 m²; la surface après travaux atteint 5 737 m². Le terrain couvre 102 275 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
31
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Nord-Pas-de-Calais
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
59
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Nord
Code de la commune du lieu des travaux
59018
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
05901815A0002
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2015-05-18
Date réelle d'ouverture de chantier
2016-06-07
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2015-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2015-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2017-03
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2017-03
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
01.46Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6597
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SCEA LES TROIS CHENES
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
342689189
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
34268918900021
Code postal du demandeur
59285
Localité du demandeur
Arneke
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
2
Type de voie du terrain
RTE
Libellé de la voie du terrain
du Cygne
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Arneke
Code postal du terrain
59285
sec_cadastre1
D
num_cadastre1
893
sec_cadastre2
D
num_cadastre2
880
sec_cadastre3
D
num_cadastre3
713
Superficie du terrain
102275
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
travaux sur construction existante
Nature de projet détaillée
transformation avec extension de surface
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation
4
Type principal des locaux d'origine transformés
6
Indicateur d'extension
oui
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
322
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
2058
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
3357
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
780
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
780
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
780
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
780
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
1278
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
3357
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
780
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
5737
Tableau des données brutes de l'autorisation.
