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Bourgogne-Franche-Comté
Côte-d'Or (21)
Arnay-sous-Vitteaux
Détail PC 02102414M0002
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°02102414M0002 délivré le 2014/09/18 à Arnay-sous-Vitteaux autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 3 013 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par DE LA PRAIRIE, le projet de locaux autorise la construction de 1 513 m² sur Lieu-dit LA PRAIRIE. Déposé en été 2014, autorisé le 18 septembre 2014 par la commune de Arnay-sous-Vitteaux. Implanté Lieu-dit LA PRAIRIE, à Arnay-Sous-Vitteaux (21350), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne, dans le secteur de LA PRAIRIE.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par DE LA PRAIRIE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 1 513 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 17 563 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 013 m².
Arnay-sous-Vitteaux compte 114 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Lieu-dit LA PRAIRIE, Arnay-Sous-Vitteaux (21350).
Références cadastrales : ZD, 38, ZH, 43, ZH, 42.
Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage DE LA PRAIRIE (SIREN 511471252, SIRET 51147125200011, APE 01.50Z, catégorie juridique 6598, localité Arnay-sous-Vitteaux (21350)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 1 500 m² · Surface après travaux (totale) : 3 013 m² · Variation nette totale : 1 513 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Agricole 1 500 m² 1 513 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 513 m² 3 013 m² Total 1 500 m² 1 513 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 513 m² 3 013 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Agricole : 1 513 m² créés; variation nette 1 513 m².
Données techniques principales Destination principale Exploitation agricole ou forestière Surface créée 1 513 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 3 013 m² Superficie du terrain 17 563 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Exploitation agricole ou forestière Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 3 013 m²
Destination principale Exploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation 2014/09/18
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 02102414M0002 Code commune INSEE : 21024 - Voir la page commune Année de dépôt : 2014 Date d’autorisation / non‑opposition : 18 septembre 2014 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Arnay-Sous-Vitteaux (21350). Les travaux prévoient la création de 1 513 m²; la surface après travaux atteint 3 013 m². Le terrain couvre 17 563 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
26
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Bourgogne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
21
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Côte-d'Or
Code de la commune du lieu des travaux
21024
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
02102414M0002
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2014-09-18
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2014-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2014-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2014-10
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
01.50Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6598
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
DE LA PRAIRIE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
511471252
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
51147125200011
Code postal du demandeur
21350
Localité du demandeur
Arnay-sous-Vitteaux
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
-
Lieu-dit du terrain
LA PRAIRIE
Localité du terrain
Arnay-sous-Vitteaux
Code postal du terrain
21350
sec_cadastre1
ZD
num_cadastre1
38
sec_cadastre2
ZH
num_cadastre2
43
sec_cadastre3
ZH
num_cadastre3
42
Superficie du terrain
17563
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
1500
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
1513
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
1500
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
1513
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
3013
Tableau des données brutes de l'autorisation.
