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Permis de construire à Arles (13200) - 864 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2019

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°01300419R0038 délivré le 2019/05/24 à ARLES autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 1 104 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par EARL LA TREILLE, le projet de locaux autorise la construction de 864 m² sur 1029 VC 126 TINTARLOT GIMEAUX. Déposé en hiver 2019, autorisé le 24 mai 2019 par la commune de ARLES. Implanté 1029 VC 126 TINTARLOT GIMEAUX, à Arles (13200), dans le département d’Bouches-du-Rhône, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de CLOS DE COUVET.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par EARL LA TREILLE.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 864 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 9 548 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 104 m².

ARLES compte 50 415 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 1029 VC 126 TINTARLOT GIMEAUX, Arles (13200).

Références cadastrales : LB, 63, LB, 64, LB, 65.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EARL LA TREILLE (SIREN 413442302, SIRET 41344230200019, APE 01.13Z, catégorie juridique 6598, localité ARLES (13200)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 240 m² · Surface après travaux (totale) : 1 104 m² · Variation nette totale : 864 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole240 m²864 m²0 m²0 m²0 m²864 m²1 104 m²
Total240 m²864 m²0 m²0 m²0 m²864 m²1 104 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 864 m² créés; variation nette 864 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée864 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 104 m²
Superficie du terrain9 548 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 104 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2019/05/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 25 mai 2019. L’achèvement a été déclaré le 31 décembre 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 31 mois 6 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01300419R0038
  • Code commune INSEE : 13004 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 mai 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Arles (13200). Les travaux prévoient la création de 864 m²; la surface après travaux atteint 1 104 m². Le terrain couvre 9 548 m².

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