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Permis de construire à Raphele Les Arles (13280) - 96 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2014

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°01300413R0179 délivré le 2014/01/23 à RAPHELE LES ARLES autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 96 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet de locaux autorise la construction de 96 m² sur CHE DE BARBEGAL A L ILON. Déposé à l'automne 2013, autorisé le 23 janvier 2014 par la commune de RAPHELE LES ARLES. Implanté CHE DE BARBEGAL A L ILON, à Raphele Les Arles (13280), dans le département d’Bouches-du-Rhône, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de VC51 MAS DU PETIT GOUDEGUE.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 96 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 86 180 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 96 m².

RAPHELE LES ARLES compte 50 415 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CHE DE BARBEGAL A L ILON, Raphele Les Arles (13280).

Références cadastrales : DP, 20.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : RAPHELE LES ARLES (13280).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 96 m² · Variation nette totale : 96 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole0 m²96 m²0 m²0 m²0 m²96 m²96 m²
Total0 m²96 m²0 m²0 m²0 m²96 m²96 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 96 m² créés; variation nette 96 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée96 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)96 m²
Superficie du terrain86 180 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite96 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2014/01/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 13 avril 2015. L’achèvement a été déclaré le 23 décembre 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 32 mois 10 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01300413R0179
  • Code commune INSEE : 13004 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 janvier 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Raphele Les Arles (13280). Les travaux prévoient la création de 96 m²; la surface après travaux atteint 96 m². Le terrain couvre 86 180 m².

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