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Permis de construire à Arhansus (64120) - 192 m² destination Entrepôt autorisé en 2015

PC locaux extension de surface sans transformation Architecte: non

Le permis n°06404514S0001 délivré le 2015/02/03 à Arhansus autorise une extension de surface pour un projet industriel et logistique de 1 074 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI HIRUAK, le projet industriel et logistique autorise la construction de 192 m² sur MAISO. Déposé à l'automne 2014, autorisé le 3 février 2015 par la commune de Arhansus. Implanté MAISO, à Arhansus (64120), dans le département d’Pyrénées-Atlantiques, en Aquitaine, dans le secteur de EYHERA.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un entrepôt. Le projet est porté par SCI HIRUAK.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 192 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 641 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 1 074 m².

Arhansus compte 70 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : MAISO, Arhansus (64120).

Références cadastrales : A, 846.

Région : Aquitaine • Département : Pyrénées-Atlantiques.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI HIRUAK (SIREN 509415857, SIRET 50941585700010, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité Arhansus (64120)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 882 m² · Surface après travaux (totale) : 1 074 m² · Variation nette totale : 192 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Agricole	354 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	354 m²
Entrepôts	528 m²	192 m²	0 m²	0 m²	0 m²	192 m²	720 m²
Total	882 m²	192 m²	0 m²	0 m²	0 m²	192 m²	1 074 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Entrepôts : 192 m² créés; variation nette 192 m².

Données techniques principales

Destination principale	Entrepôt
Surface créée	192 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	1 074 m²
Superficie du terrain	641 m²
Nature déclarée	travaux sur construction existante
Nature détaillée	extension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)	Entrepôt
Extension	oui
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite1 074 m²

Destination principaleEntrepôt

Date d'autorisation2015/02/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 janvier 2016.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 06404514S0001
Code commune INSEE : 64045 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2014
Date d’autorisation / non‑opposition : 3 février 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Arhansus (64120). Les travaux prévoient la création de 192 m²; la surface après travaux atteint 1 074 m². Le terrain couvre 641 m².

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2025 - ERREPIDEA - nouvelle construction - 160 m² Exploitation agricole ou forestière
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2014 - RURAL D ITHURBIDIA - extension de surface sans transformation - 9 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2013 - 06404513S0001 - extension de surface sans transformation - 1 101 m² Exploitation agricole ou forestière
2013 - 06404513S0001 - extension de surface sans transformation - 533 m² Exploitation agricole ou forestière

Voir toutes les autorisations à Arhansus

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	72
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Aquitaine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	64
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Pyrénées-Atlantiques
Code de la commune du lieu des travaux	64045
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	06404514S0001
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2015-02-03
Date réelle d'ouverture de chantier	2016-01-18
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2014-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2015-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2016-01
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2016-01
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	SCI HIRUAK
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	509415857
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	50941585700010
Code postal du demandeur	64120
Localité du demandeur	Arhansus
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	MAISO
Libellé de la voie du terrain	-
Lieu-dit du terrain	EYHERA
Localité du terrain	Arhansus
Code postal du terrain	64120
sec_cadastre1	A
num_cadastre1	846
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	641
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	travaux sur construction existante
Nature de projet détaillée	extension de surface sans transformation
Destination principale	Entrepôt
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	oui
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	882
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	192
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	354
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	528
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	192
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	1074